Fournitures - 47973-2020

31/01/2020    S22

France-Le Plessis-Robinson: Plantes

2020/S 022-047973

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville du Plessis-Robinson
Adresse postale: 3 place de la Mairie
Ville: Le Plessis-Robinson
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92350
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la commande publique de la Ville du Plessis-Robinson
Courriel: Adeline.raoult@plessis-robinson.com
Téléphone: +33 179412043

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.plessis-robinson.com/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché relatif à la fourniture et la livraison de fleurs, plantes et produits phytosanitaires pour la Ville du Plessis-Robinson

Numéro de référence: AOO FLEURS
II.1.2)Code CPV principal
03451000 Plantes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de fleurs, plantes et produits phytosanitaires pour la Ville du Plessis-Robinson. Il est décomposé en 3 lots tels que:

— lot 1: plantes annuelles, condimentaires, aromatiques et amusantes, bisannuelles et chrysanthèmes, suspensions,

— lot 2: bulbes,

— lot 3: produits phytosanitaires.

Le descriptif technique des prestations attendues est précisé dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même durée, par tacite reconduction.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 080 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: plantes annuelles, condimentaires, aromatiques et amusantes, bisannuelles et chrysanthèmes, suspensions

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Le Plessis-Robinson.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 1 porte sur la fourniture et la livraison de plantes annuelles, condimentaires, aromatiques et amusantes, bisannuelles et chrysanthèmes, suspensions. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commandes et réglées en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires dudit lot 1 et, le cas échéant, des prix figurant dans le catalogue tarifaire du titulaire. Le montant annuel maximal du lot nº 1 est de 140 000 EUR HT/an. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même durée, par tacite reconduction. Le descriptif technique détaillé de l'ensemble des prestations attendues au titre du marché est prévu dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité des prestations proposées / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: bulbes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200 Bulbes de fleurs
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Le Plessis-Robinson.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 2 porte sur la fourniture et la livraison de bulbes. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commande et réglées en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires dudit lot 2 et, le cas échéant, des prix figurant dans le catalogue tarifaire du titulaire. Le montant annuel maximal du lot nº 2 est de 50 000 EUR HT/an. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même durée, par tacite reconduction. Le descriptif technique détaillé de l'ensemble des prestations attendues au titre du marché est prévu dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité des prestations proposées / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: produits phytosanitaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
03121000 Produits horticoles
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Le Plessis-Robinson.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 3 porte sur la fourniture et la livraison de produits phytosanitaires. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commande et réglées en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires dudit lot 3 et, le cas échéant, des prix figurant dans le catalogue tarifaire du titulaire. Le montant annuel maximal du lot nº 3 est de 80 000 EUR HT/an. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une même durée, par tacite reconduction. Le descriptif technique détaillé de l'ensemble des prestations attendues au titre du marché est prévu dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité des prestations proposées / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 217-532047
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-003
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1: plantes annuelles, condimentaires, aromatiques et amusantes, bisannuelles et chrysanthèmes, suspensions

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Ville: Gelos
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64110
Pays: France
Courriel: Info@fanfelle-gaussens.fr
Téléphone: +33 5559066161
Fax: +33 559062838

Adresse internet: http://www.fanfelle-gaussens.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 560 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

La sous-traitance de la totalité du marché est interdite, Cependant, et, le cas échéant, le titulaire pourra sous-traiter une partie du marché conformément aux règles de la Commande Publique,

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-004
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot 2: bulbes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CLJ Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre horticole Floriloire
Ville: Les Ponts-de-Cé
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49130
Pays: France
Courriel: Contact@tulipesdefrance.fr
Téléphone: +33 241669447
Fax: +33 241669603

Adresse internet: https://www.tulipesdefrance.fr/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

La sous-traitance de la totalité du marché est interdite, Cependant, et, le cas échéant, le titulaire pourra sous-traiter une partie du marché conformément aux règles de la Commande Publique,

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-005
Lot nº: 3
Intitulé:

Lot 3: produits phytosanitaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cobalys SAS
Adresse postale: 40 route de Rambouillet
Ville: Limours
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91470
Pays: France
Courriel: Audrey.lemee@cobalys.fr
Téléphone: +33 164916007
Fax: +33 164914524

Adresse internet: http://www.cobalys-espacesverts.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

La sous-traitance de la totalité du marché est interdite, Cependant, et, le cas échéant, le titulaire pourra sous-traiter une partie du marché conformément aux règles de la Commande Publique,

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

À la rubrique II.1.7) relative à la valeur totale finale du marché (hors TVA), le montant précisé correspond à la valeur totale finale, tous lots confondus, sur la durée totale du marché (soit 4 ans).

À la rubrique V.2.4) relative à la valeur total du marché/du lot, le montant indiqué correspond au montant total final pour chaque lot sur la durée totale du marché (soit 4 ans).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.com

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.com

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/01/2020