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Fournitures - 48053-2020

31/01/2020    S22    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée sans mise en concurrence 

France-Salon-de-Provence: Livres de bibliothèque

2020/S 022-048053

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Salon-de-Provence
Adresse postale: BP 120
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13657
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: service.marches@salon-de-provence.org
Téléphone: +033 0490448935
Fax: +033 0490448972

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.salondeprovence.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de livres non scolaires pour la médiathèque municipale et les autres services

Numéro de référence: M2 19-036
II.1.2)Code CPV principal
22113000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre comprend l’achat et la livraison, pour la médiathèque et les services municipaux, de livres sur supports physiques.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages adulte de la médiathèque

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture, à destination de la médiathèque, de romans et bandes dessinées tous genres confondus (nouveautés et acquisitions rétrospectives) en français, livres en gros caractères, textes lus (nouveautés et acquisitions rétrospectives). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, pour des montants susceptibles de varier entre 10 000 EUR HT minimum et 20 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants pourront être conclus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages documentaires adultes de la médiathèque

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture, à destination de la médiathèque, de livres documentaires toutes disciplines confondues, en français, méthodes de langues multi-support, bilingues, fictions en langues étrangères, fonds local sur la Provence en français et en provençal. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, pour des montants susceptibles de varier entre 10 000 EUR HT minimum et 20 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants pourront être conclus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages documentaires jeunesse jusqu’à 16 ans et ouvrages de fiction jeunesse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture, à destination de la médiathèque, de livres documentaires toutes disciplines confondues et de fictions y compris les bandes dessinées (nouveautés et acquisitions rétrospectives) en français et en langues étrangères adaptés à la lecture pour enfants (tout-petits, enfants et adolescents). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, pour des montants susceptibles de varier entre 10 000 EUR HT minimum et 27 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants pourront être conclus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages professionnels, documentation à destination des services

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture d'ouvrages professionnels, documentation à destination des services, non destinés au prêt. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, pour un montant maximal de 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants pourront être conclus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Aucune offre ou aucune offre/demande de participation appropriée n'a été déposée en réponse à une procédure ouverte
Explication:

Procédure inférieure aux seuils des procédures européennes, passé sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R. 2122-9 du code de la commande publique.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20001MC01
Lot nº: 01
Intitulé:

Ouvrages adultes de la médiathèque

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Portée des Mots
Adresse postale: 34-36 rue des Frères J. et R. Kennedy
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20001MC02
Lot nº: 02
Intitulé:

Ouvrages documentaires adultes de la médiathèque

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Portée des Mots
Adresse postale: 34-36 rue des Frères J. et R. Kennedy
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20001MC03
Lot nº: 03
Intitulé:

Ouvrages documentaires jeunesse jusqu’à 16 ans et ouvrages de fiction jeune

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le Grenier d'Abondance — MR Librairie
Adresse postale: 38 rue Auguste Moutin
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20001MC04
Lot nº: 04
Intitulé:

Ouvrages professionnels, documentation à destination des services

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le Grenier d'Abondance — MR Librairie
Adresse postale: 38 rue Auguste Moutin
Ville: Salon-de-Provence
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Les montants mentionnés au présent avis correspondent au montant du seuil maximal sur la durée totale du contrat.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Bd Paul Peytral
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/01/2020