Fournitures - 50824-2020

03/02/2020    S23    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

2020/S 023-050824

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA3, espace public (DILT/DPE), 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: Dfa-bm3@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Peugeot/Citroën

Numéro de référence: 2019V12086860
II.1.2)Code CPV principal
34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot/Citroën de la Ville de Paris, hors engins de collecte et de nettoiement.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 235 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot/Citroën de la Ville de Paris, hors engins de collecte et de nettoiement.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est à prix unitaires sur BPU et sur catalogue. Les montants, sur la durée de 44 mois fermes, sont de 750 000 EUR HT au minimum et de 3 235 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 162-397854
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191130001543
Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Peugeot/Citroën

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mesnil Accessoires
Adresse postale: 137-141 avenue Charles Floquet
Ville: Le Blanc-Mesnil
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93150
Pays: France
Téléphone: +33 752603179
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 235 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La présente consultation correspond à la relance du lot 2 de la consultation no 2018v12070920 qui a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur. Le contrat, résultant de la présente consultation, est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/01/2020