Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 52102-2021

02/02/2021    S22

France-Lyon: Produits surgelés

2021/S 022-052102

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Ville: Lyon Cedex 02
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Code postal: 69269
Pays: France
Courriel: Centraleachat@auvergnerhonealpes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de référence: DAF_2020_000385
II.1.2)Code CPV principal
15896000 Produits surgelés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre alloti a pour des produits surgelés pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plats cuisinés entrées pâtes quenelles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Lieu principal d'exécution:

Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Isère, Rhône, Drôme, Savoie, Haute-Savoie.

II.2.4)Description des prestations:

Plats cuisinés entrées pâtes quenelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique sur la base des échantillons / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes crus

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés
15330000 Fruits et légumes transformés
15331130 Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
II.2.4)Description des prestations:

Légumes crus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique sur la base des échantillons / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes cuits

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés
15331000 Légumes transformés
15331110 Légumes-racines transformés
15331130 Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
II.2.4)Description des prestations:

Légumes cuits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique sur la base des échantillons / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pomme de terre

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15311000 Pommes de terre congelées
15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
15312000 Produits à base de pommes de terre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
II.2.4)Description des prestations:

Pomme de terre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique sur la base des échantillons / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
II.2.4)Description des prestations:

Viande de bœuf

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique sur la base des échantillons / Pondération: 35
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille et autres viandes

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
II.2.4)Description des prestations:

Volaille et autres viandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique sur la base des échantillons / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poisson

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000 Poisson congelé
15211000 Filets de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
II.2.4)Description des prestations:

Poisson.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique sur la base des échantillons / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Alternative végétale

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
II.2.4)Description des prestations:

Alternative végétale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique sur la base des échantillons / Pondération: 35
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts et fonds de tarte

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
15833110 Fonds de tartes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
II.2.4)Description des prestations:

Desserts et fonds de tarte.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique sur la base des échantillons / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 195-471136
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20A0385001
Lot nº: 1
Intitulé:

Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 1: produits surgelés-plats cuisinés,entrées, pâtes, quenelles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Numéro national d'identification: 55204499201921
Adresse postale: 29 avenue Urbain Le Verrier
Ville: Saint-Priest Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69805
Pays: France
Adresse internet: https://www.passionfroid.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20A0385002
Lot nº: 2
Intitulé:

Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 2 Légumes crus

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DS Rhône-Alpes
Numéro national d'identification: 41338493400043
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Ville: Andrézieux-Bouthéon
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42160
Pays: France
Adresse internet: http://www.ds-restauration.com/accueil.html
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20A0385003
Lot nº: 3
Intitulé:

Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 3: légumes cuits

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DS Rhône-Alpes
Numéro national d'identification: 34067077700044
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Ville: Andrézieux-Bouthéon
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42160
Pays: France
Adresse internet: http://www.ds-restauration.com/accueil.html
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20A0385004
Lot nº: 4
Intitulé:

Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 4: pommes de terre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DS Rhône-Alpes
Numéro national d'identification: 34067077700044
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Ville: Andrézieux-Bouthéon
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42160
Pays: France
Adresse internet: http://www.ds-restauration.com/accueil.html
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20A0385005
Lot nº: 5
Intitulé:

Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne Rhône Alpes. Lot nº 5: viande de bœuf

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Numéro national d'identification: 55204499201921
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69805
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20A0385006
Lot nº: 6
Intitulé:

Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 6: volaille et autres viandes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Numéro national d'identification: 55204499201921
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Ville: Saint-Priest Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69805
Pays: France
Adresse internet: https://www.passionfroid.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20A0385007
Lot nº: 7
Intitulé:

Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 7: poisson

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sysco France SAS
Numéro national d'identification: 31680701500581
Adresse postale: ZI de Corbas, 20 avenue de Montmartin, BP 392
Ville: Corbas Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69969
Pays: France
Adresse internet: https://sysco.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20A0385008
Lot nº: 8
Intitulé:

Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 8: alternative végétale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Numéro national d'identification: 55204499201921
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Ville: Saint-Priest Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69805
Pays: France
Adresse internet: https://www.passionfroid.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20A0385009
Lot nº: 9
Intitulé:

Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 9: desserts et fonds de tarte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Numéro national d'identification: 55204499201921
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Ville: Saint-Priest Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69805
Pays: France
Adresse internet: https://www.passionfroid.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé suspension:avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratf de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/01/2021