Fournitures - 52147-2021

02/02/2021    S22

France-Troyes: Mobilier scolaire

2021/S 022-052147

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Troyes
Adresse postale: Place Alexandre-Israël
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10026
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr
Téléphone: +33 325423345
Fax: +33 325423447
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-troyes.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de mobiliers pour les écoles publiques et restaurants scolaires troyens

Numéro de référence: 20S0043
II.1.2)Code CPV principal
39160000 Mobilier scolaire - UB01
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de mobiliers pour les écoles publiques et restaurants scolaires troyens.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les tables fixes — restauration scolaire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39121200 Tables
39312200 Matériel de cantine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Écoles publiques et restaurants scolaires troyens.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de tables fixes de restauration scolaire.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 30 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie notée sur 10 / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10 / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les tables pliantes à hauteur réglable-chariot de rangement — restauration scolaire

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39134100 Tables pour ordinateurs
39312200 Matériel de cantine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Écoles publiques et restaurants scolaires troyens.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de tables pliantes à hauteur réglable et de chariots de rangement.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 1 500 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie notée sur 10 / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10 / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le mobilier d'équipement de self-service-restauration scolaire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39310000 Équipement de restauration
39312200 Matériel de cantine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Écoles publiques et restaurants scolaires troyens.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de mobilier d'équipement de self-service pour la restauration scolaire.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 80 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Esthétisme (design) des modèles de meubles proposé notée sur 10 / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10 / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les chariots de débarrassage plateaux-restauration scolaire

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39312200 Matériel de cantine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Écoles publiques et restaurants scolaires troyens.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de chariots de débarrassage de plateaux pour la restauration scolaire.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 2 500 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie notée sur 10 / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10 / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les claustras acoustiques mobiles-restauration scolaire

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112300 Cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Écoles publiques et restaurants scolaires troyens.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de claustras acoustiques mobiles pour les restaurants scolaires.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 4 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie notée sur 10 / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10 / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le mobilier scolaire pour les écoles élémentaires

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Écoles publiques et restaurants scolaires troyens. Ii.2.4).

II.2.4)Description des prestations:

Achat de mobilier scolaire.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 50 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie notée sur 10 / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10 / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le mobilier scolaire pour les écoles maternelles

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Écoles publiques et restaurants scolaires troyens.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de mobilier scolaire pour les écoles maternelles.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 65 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie notée sur 10 / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des fournitures apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif, noté sur 10 / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le mobilier scolaire adulte et d'aménagement divers

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
39151000 Mobilier divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Écoles publiques et restaurants scolaires troyens.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de mobilier scolaire adulte et aménagement divers.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 30 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie notée sur 10 / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10 / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 220-539554
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20S0043
Lot nº: 1
Intitulé:

Les tables fixes — restauration scolaire

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20S0043
Lot nº: 2
Intitulé:

Les tables pliantes à hauteur réglable-chariot de rangement — restauration scolaire

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20S0043
Lot nº: 3
Intitulé:

Le mobilier d'équipement de self-service-restauration scolaire

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20S0043
Lot nº: 4
Intitulé:

Les chariots de débarrassage plateaux-restauration scolaire

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20S0043
Lot nº: 5
Intitulé:

Les claustras acoustiques mobiles-restauration scolaire

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20S0043
Lot nº: 6
Intitulé:

Le mobilier scolaire pour les écoles élémentaires

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20S0043
Lot nº: 7
Intitulé:

Le mobilier scolaire pour les écoles maternelles

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20S0043
Lot nº: 8
Intitulé:

Le mobilier scolaire adulte et d'aménagement divers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326218187
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: Place Alexandre-Israël
Ville: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr
Téléphone: +33 325423333
Fax: +33 325423447
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/01/2021