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Fournitures - 52244-2023

27/01/2023    S20

France-Lille: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement

2023/S 020-052244

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ports de lille - cci hauts de france
Adresse postale: place Leroux de Fauquemont - cS 91394
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: fmortier@portsdelille.com
Téléphone: +33 320227380
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.portsdelille.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: ports de Lille - cCI Hauts de France
Adresse postale: place Leroux de Fauquemont - cS 91394
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Contact@portsdelille.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2170557&orgAcronyme=l2m
I.6)Activité principale
Activités portuaires

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord cadre à marches subséquents d'acquisition et de location de matériels de manutention pour l'exploitation portuaire de Ports de Lille

II.1.2)Code CPV principal
42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation porte sur un appel à candidatures relatif à un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire (3 attributaires par lots) d'acquisition et de location de matériels de manutention pour l'exploitation portuaire de l'ensemble des terminaux gérés par Ports de Lille. L'Accord cadre à marchés subséquents aura une durée globale de 4 ans et sera divisé en 3 lots : - lot no 1 : Matériels de manutention intermodale. - Lot no 2 : Matériels de déchargement négatif. - Lot no 3 : Matériels de déplacement de convois ferroviaires. Le montant maximum total de l'accord cadre à marchés subséquents (tous lots compris) est de 5 000 000,00euro(s) HT, soit : - lot no1 : 1 400 000,00euro(s) HT maximum. - Lot no2 : 3 000 000,00euro(s) HT maximum. - Lot no3 : 600 000,00euro(s) HT maximum

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels de manutention intermodale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
42410000 Matériel de levage et de manutention
42415210 Chariots équipés de matériel de manutention
44423300 Équipement de manutention de marchandises
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot no1 est relatif à l'acquisition et à la location de matériels de manutention intermodale

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
Nombre maximal: 5
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

sur la base des justifications remises, la liste des candidats retenus sera établie en tenant compte à la fois des éléments suivants :-La solidité des capacités économiques et financières (Chiffre d'affaires global des 3 dernières années, chiffre d'affaires relatif à l'objet de l'accord cadre à marchés subséquents des 3 dernières années). -Les moyens humains (Effectif avec personnel d'encadrement des 3 dernières années) dont dispose le candidat.-la pertinence des 5 références présentées.Au terme de l'avis d'appel public à la concurrence, pour chaque lot, l'acheteur fixe à 3 minimum et 5 maximum, le nombre de candidats qui seront retenus pour remettre une offre lors de la seconde phase de consultation (Phase Offres), sous réserve à la fois d'un nombre suffisant de candidats et de candidatures satisfaisantes.-la qualité de la démarche / politique RSE au regard de l'objet du marché. NB : Les candidats admis à remettre une offre seront choisis en se fondant sur la solidité des éléments détaillés ci-dessus.au terme de l'avis d'appel public à la concurrence, pour chaque lot, l'acheteur fixe à 3 minimum et 5 maximum, le nombre de candidats qui seront retenus pour remettre une offre lors de la seconde phase de consultation (Phase Offres), sous réserve à la fois d'un nombre suffisant de candidats et de candidatures satisfaisantes

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord cadre pourrait comporter des options qui seront décrites en phase Offres

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

l'Accord cadre pourrait bénéficier des financements par des fonds de l'union européenne

II.2.14)Informations complémentaires

le lot no1 ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum de 1 400 000,00euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels de déchargement négatif

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
42410000 Matériel de levage et de manutention
42415210 Chariots équipés de matériel de manutention
44423300 Équipement de manutention de marchandises
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot no2 est relatif à l'acquisition et la location de matériels de déchargement négatif

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
Nombre maximal: 5
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

sur la base des justifications remises, la liste des candidats retenus sera établie en tenant compte à la fois des éléments suivants :-La solidité des capacités économiques et financières (Chiffre d'affaires global des 3 dernières années, chiffre d'affaires relatif à l'objet de l'accord cadre à marchés subséquents des 3 dernières années). -Les moyens humains (Effectif avec personnel d'encadrement des 3 dernières années) dont dispose le candidat.-la pertinence des 5 références présentées.Au terme de l'avis d'appel public à la concurrence, pour chaque lot, l'acheteur fixe à 3 minimum et 5 maximum, le nombre de candidats qui seront retenus pour remettre une offre lors de la seconde phase de consultation (Phase Offres), sous réserve à la fois d'un nombre suffisant de candidats et de candidatures satisfaisantes.-la qualité de la démarche / politique RSE au regard de l'objet du marché. NB : Les candidats admis à remettre une offre seront choisis en se fondant sur la solidité des éléments détaillés ci-dessus.au terme de l'avis d'appel public à la concurrence, pour chaque lot, l'acheteur fixe à 3 minimum et 5 maximum, le nombre de candidats qui seront retenus pour remettre une offre lors de la seconde phase de consultation (Phase Offres), sous réserve à la fois d'un nombre suffisant de candidats et de candidatures satisfaisantes

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'(Accord cadre pourrait comporter des options qui seront décrites en phase Offres

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

l'Accord cadre pourrait bénéficier des financements par des fonds de l'union européenne

II.2.14)Informations complémentaires

le lot no2 ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum de 3 000 000,00euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels de déplacement de convois ferroviaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
42410000 Matériel de levage et de manutention
42415210 Chariots équipés de matériel de manutention
44423300 Équipement de manutention de marchandises
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot no3 est relatif à l'acquisition et à la location de matériels de déplacement de convois ferroviaires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
Nombre maximal: 5
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

sur la base des justifications remises, la liste des candidats retenus sera établie en tenant compte à la fois des éléments suivants :-La solidité des capacités économiques et financières (Chiffre d'affaires global des 3 dernières années, chiffre d'affaires relatif à l'objet de l'accord cadre à marchés subséquents des 3 dernières années). -Les moyens humains (Effectif avec personnel d'encadrement des 3 dernières années) dont dispose le candidat.-la pertinence des 5 références présentées.Au terme de l'avis d'appel public à la concurrence, pour chaque lot, l'acheteur fixe à 3 minimum et 5 maximum, le nombre de candidats qui seront retenus pour remettre une offre lors de la seconde phase de consultation (Phase Offres), sous réserve à la fois d'un nombre suffisant de candidats et de candidatures satisfaisantes.-la qualité de la démarche / politique RSE au regard de l'objet du marché. NB : Les candidats admis à remettre une offre seront choisis en se fondant sur la solidité des éléments détaillés ci-dessus.au terme de l'avis d'appel public à la concurrence, pour chaque lot, l'acheteur fixe à 3 minimum et 5 maximum, le nombre de candidats qui seront retenus pour remettre une offre lors de la seconde phase de consultation (Phase Offres), sous réserve à la fois d'un nombre suffisant de candidats et de candidatures satisfaisantes

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Accord cadre pourrait comporter des options qui seront décrites en phase Offres

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

l'Accord cadre pourrait bénéficier des financements par des fonds de l'union européenne

II.2.14)Informations complémentaires

le lot no3 ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum de 600 000,00euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

sur la base des justifications remises, la liste des candidats retenus sera établie en tenant compte à la fois des éléments suivants : - la solidité des capacités économiques et financières (Chiffre d'affaires global des 3 dernières années, chiffre d'affaires relatif à l'objet de l'accord cadre à marchés subséquents des 3 dernières années). - Les moyens humains (Effectif avec personnel d'encadrement des 3 dernières années) dont dispose le candidat. - La pertinence des 5 références présentées. - La qualité de la démarche / politique RSE au regard de l'objet du marché. NB : Les candidats admis à remettre une offre seront choisis en se fondant sur la solidité des éléments détaillés ci-dessus

III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:

l'Accord cadre ne prévoit pas de garanties et cautionnement exigés

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

le paiement se fait dans les 30 jours à compter de la réception de la facture

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Entité adjudicatrice en souhaite imposer aucune forme particulière à l'attributaire de l'accord cadre

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/02/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

l'Accord cadre comporte 3 lots. Les candidats peuvent candidater pour un ou deux lots ou pour tous les lots.Le montant maximum total de l'accord cadre à marchés subséquents (tous lots compris) est de 5 000 000,00euro(s) HT, soit :- lot no1 : 1 400 000,00euro(s) HT maximum.- Lot no2 : 3 000 000,00euro(s) HT maximum.- Lot no3 : 600 000,00euro(s) HT maximum.Le candidat peut soumissionner pour un, deux ou tous les lots

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/01/2023