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Fournitures - 52279-2021

02/02/2021    S22

France-Soisy-sous-Montmorency: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2021/S 022-052279

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Soisy-sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle — BP 50029
Ville: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95232
Pays: France
Courriel: Marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.soisy-sous-montmorency.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Numéro de référence: 2020-05
II.1.2)Code CPV principal
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots relatifs à la viande fraîche (lots 1, 2 et 3):

— lot nº 1: viande de porc fraîche et charcuterie;

— lot nº 2: viande de volaille fraîche;

— lot nº 3: viande fraîche de bœuf, veau et agneau.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 680 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 1: viande de porc fraîche et charcuterie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15131400 Produits à base de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Commune de Soisy-sous-Montmorency.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne la fourniture de viande de porc fraîche et de charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue.

Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots 1, 2 et 3, les candidats peuvent chiffrer en PSE facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 2: viande de volaille fraîche.

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
15131500 Produits à base de volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Commune de Soisy-sous-Montmorency.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne la fourniture de viande de volaille fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots 1, 2 et 3, les candidats peuvent chiffrer en PSE facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 3: viande fraîche de bœuf, veau et agneau

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
03321200 Veaux
15115000 Viande d'agneau et de mouton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Commune de Soisy-sous-Montmorency.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne la fourniture de viande fraîche de bœuf, veau et agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue.

Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots 1, 2 et 3, les candidats peuvent chiffrer en PSE facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 139-341452
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-05
Lot nº: 1
Intitulé:

Viande de porc fraîche et charcuterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Sysco France
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Ville: Paris 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Adresse internet: https://sysco.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-05
Lot nº: 2
Intitulé:

Viande de volaille fraîche

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Sysco France
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Ville: Paris 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Adresse internet: https://sysco.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-05
Lot nº: 3
Intitulé:

Viande fraîche de bœuf, veau et agneau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Sysco France
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Ville: Paris 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Adresse internet: https://sysco.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE), pour l'ensemble des lots, n'ont pas été levées lors de l'attribution de l'accord-cadre. Le dossier est consultable, sur rendez-vous en Mairie — 2 avenue du Général de Gaulle — 95230 Soisy-sous-Montmorency, aux horaires suivants: le lundi de 13h30 à 16h45 et du mardi au vendredi de 8h30 à 11h30 puis de 13h30 à 16h45.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Adresse internet: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (Ccirca) de Versailles
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 5 Rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: Pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524272
Fax: +33 182524295
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/01/2021