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Fournitures - 53338-2020

04/02/2020    S24

France-Le Puy-en-Velay: Fromage frais

2020/S 024-053338

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro national d'identification: 77563330800033
Adresse postale: 50 route de Montredon
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43009
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.fr
Téléphone: +33 471075555
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ahsm.eu
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: produits laitiers

Numéro de référence: Lp19a09
II.1.2)Code CPV principal
15542000 Fromage frais
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: produits laitiers.

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période de 12 mois, à compter du 2.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant total des prestations de l'accord-cadre: minimum HT 38 640,00 EUR HT: maximum HT 115 916,00 EUR HT.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 115 916.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts lactés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551320 Yaourt aromatisé
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Desserts lactés.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages à pâte ferme

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15544000 Fromage à pâte dure
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fromages à pâte ferme.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages à pâte molle

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15542200 Fromage à pâte molle
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fromages à pâte molle.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages bleus

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15543100 Fromage à pâte bleue
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fromages bleus.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages frais

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15542000 Fromage frais
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fromages frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait demi-écrémé

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511210 Lait UHT
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Lait demi-écrémé.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Spécialités fromagères

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15545000 Fromage à tartiner
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Spécialités fromagères.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551310 Yaourt nature
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Yaourts.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 150-369199
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Desserts lactés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à pro
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Ville: Chaponnay
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69970
Pays: France
Adresse internet: http://www.ahsm.eu
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 257.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fromages à pâte ferme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Adresse internet: http://www.ahsm.eu
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 648.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fromages à pâte molle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à pro
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Ville: Chaponnay
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69970
Pays: France
Adresse internet: http://www.ahsm.eu
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 970.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fromages bleus

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à pro
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Ville: Chaponnay
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69970
Pays: France
Adresse internet: http://www.ahsm.eu
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 763.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fromages frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: France Frais Auvergne
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63100
Pays: France
Adresse internet: http://www.ahsm.eu
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 581.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Lait demi-écrémé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: France Frais Auvergne
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63100
Pays: France
Adresse internet: http://www.ahsm.eu
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 948.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Spécialités fromagères

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à pro
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Ville: Chaponnay
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69970
Pays: France
Adresse internet: http://www.ahsm.eu
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 552.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Yaourts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: France Frais Auvergne
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63100
Pays: France
Adresse internet: http://www.ahsm.eu
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 197.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

S'agissant d'un accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum, les montants renseignés correspondent aux seuils maximum toutes périodes confondues.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Fax: +33 472607238
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/01/2020