Fournitures - 53582-2017

11/02/2017    S30

France-Nice: Système de stimulation cardiaque

2017/S 030-053582

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Nice
Numéro national d'identification: 260 600 705 000 40
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Ville: Nice Cedex 1
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Code postal: 06003
Pays: France
Point(s) de contact: M. Guepratte Charles, directeur général
Courriel: cell-cent-march@chu-nice.fr
Téléphone: +33 0492034684
Fax: +33 0492037572
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-nice.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: CHU de Nice Hôpital Pasteur 2 — UCAADMS
Numéro national d'identification: 260 600 705 000 40
Adresse postale: 30 avenue de la Voie Romaine
Ville: Nice Cedex 1
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Code postal: 06001
Pays: France
Point(s) de contact: Renseignements d'ordre technique: Mme Achach et Mme Vieville-Magnas — pharmaciens — fax: 0492037200; renseignements d'ordre administratif: Cellule des marchés — Mme Allasia — tél. 0492034252 ou Mme Pedreno — tél. 0492034684
Courriel: achach.k@chu-nice.fr
Téléphone: +33 0492037200
Fax: +33 0492037572
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: CHU de Nice Hôpital de Cimiez — Pôle ressources matérielles — Cellule des marchés — Grand Hôtel — 1er étage
Numéro national d'identification: 260 600 705 000 40
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06003
Pays: France
Téléphone: +33 0492034252
Courriel: cell-cent-march@chu-nice.fr
Fax: +33 0492037572
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de DMS de cardiologie (stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, électrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2017.

Numéro de référence: 2017-PCN001-PCLE
II.1.2)Code CPV principal
33182200 Système de stimulation cardiaque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de DMS de cardiologie (stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, électrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2017.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM — stimulateurs cardiaques implantables

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

CHUN hôpital Pasteur 2 — Service pharmacie — UCAA DMS ou secteur implants.

II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM — stimulateurs cardiaques implantables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est renouvelable 2 fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.6.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cathéter d'électrophysiologie diagnostique — électrophysiologie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182200 Système de stimulation cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

CHU de Nice hôpital Pasteur 2 — Service pharmacie — UCAADMS.

II.2.4)Description des prestations:

Cathéter d'électrophysiologie diagnostique — électrophysiologie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre renouvelable 2 fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.6.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de stimulation cérébrale profonde directionnelle — électrophysiologie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

CHU de Nice hôpital Pasteur 2 — Service pharmacie — UCAADMS.

II.2.4)Description des prestations:

Système de stimulation cérébrale profonde directionnelle — électrophysiologie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre renouvelable 2 fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.6.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pompe implantable programmable à débit réglable — administration intrathécale — accessoires pour la pompe implantable

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

CHU de Nice hôpital Pasteur 2 — Service pharmacie — UCAADMS.

II.2.4)Description des prestations:

Pompe implantable programmable à débit réglable — administration intrathécale — accessoires pour la pompe implantable.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable 2 fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.6.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La lettre de candidature (DC1) dûment renseignée — la déclaration du candidat (Dc2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3 dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références — si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (les formulaires DC1, DC2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr — thème: marchés publics). Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés à l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) (cf. RC article 11.2).

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.5)Informations sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/03/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 14/03/2017
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Date limite de réception des candidatures: 13.3.2017 à 12:00.

Date limite de réception des offres: 7.4.2017 à 16:00.

Remise des dossiers techniques à l'hôpital Pasteur 2 — Pharmacie — UCAADMS avant le 7.4.2017 à 16:00.

Conditions d'obtention des documents:

Format électronique: en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse internet est https://www.marches-publics.gouv.fr — de manière gratuite.

Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur, e-mail).

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.

Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...). Adresse postale de réception et de dépôt:

CHU de Nice Hôpital de Cimiez — Pôle ressources matérielles — ESPAS — Cellule des marchés — Grand Hôtel — 1er étage — 4 avenue Reine Victoria — CS 91179 — 06003 Nice Cedex 1.

Date d'effet de l'accord-cadre: dès notification. La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre est fixée à mi mai 2017.

Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 0492041313
Fax: +33 0493557831
Adresse internet: http://www.ta-nice.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Secrétariat général pour les affaires générales — Comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 0491156374
Fax: +33 0491156190
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 0492041313
Fax: +33 0493557831
Adresse internet: http://www.ta-nice.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/02/2017