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Fournitures - 54556-2016

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18/02/2016    S34

France-Tours: Autoclaves

2016/S 034-054556

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Ville: Tours Cedex 9
Code postal: 37044
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats et des approvisionnements
À l'attention de: Mme Andre (a.andre@chu-tours.fr)
E-mail: cellule.marches@chu-tours.fr
Téléphone: +33 247478636
Fax: +33 247476081

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-tours.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 Bd Tonnellé
Ville: Tours Cedex 9
Code postal: 37044
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_75jZiFlldH

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'autoclaves à vapeurs, accessoires et maintenance associées pour le service de Stérilisation de l'hôpital Trousseau du CHRU de Tours.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHRU de Tours, 37044 Tours Cedex 9.

Code NUTS FR244 Indre-et-Loire

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'autoclaves à vapeurs, accessoires et maintenance associées pour le service de Stérilisation de l'hôpital Trousseau du CHRU de Tours.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33191110 Autoclaves, 42163000 Générateurs de vapeur, 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
4 autoclaves vapeurs et accessoires et maintenance associes.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 5
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques.
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre);
A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre);
Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du Code des marchés;
Document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre);
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures, par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; (rubrique E du Dc2 ou forme libre)
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2016/DAA/IN/092
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.4.2016 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Date: 4.4.2016

Lieu: Adresse postale: logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Durée du marché ou délai d'exécution: à compter de la date de notification et jusqu'au 31/12/2020.
Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 5 périodes de 12 mois, soit du 01/01/2021 au 31/12/2021,puis du 01/01/2022 au 31/12/2022, puis du 01/01/2023 au 31/12/2023, puis du 01/01/2024 au 31/12/2024, puis du 01/01/2025 au 31/12/2025.
Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).
— une seule variante est autorisée par candidat
— visite du site de la Stérilisation de Trousseau Obligatoire le 2 ou le 3 mars 2016 de 14h00 à 16h00 après rendez-vous pris auprès du référent technique M Le Fol 02 47 47 80 41
— visite obligatoire d'un site équipé d'une configuration équivalente tant pour la l'offre de base que pour la variante entre le 15/04/2016 et le 31/05/2016 pour 6 personnes maximum (déplacement, frais de restauration et d'hébergement pris en charge par le candidat). Les dates seront arrêtées d'un commun accord entre le candidat et le CHRU après la remise des offres.
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: M Le Fol — tél: 02 47 47 80 41

pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme ANDRE tel 02 47 47 86 36 courriel a.andre@chu-tours.fr

le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com

CHRU de Tours
Direction des Achats et des Approvisionnements — cellule des marchés
37044 Tours Cedex 9

tel: 02 47 47 83 92 — fax: 02 47 47 60 81 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
E-mail: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15.2.2016