Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et livraison de produits et matériels d'entretien pour les composantes de l'université de Franche-Comté sises à Besançon, Belfort, Lons-Le-Saunier, Montbéliard et Vesoul
II.1.2)Code CPV principal39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture et livraison de produits et matériels d'entretien pour les composantes de l'université de Franche-Comté sises à Besançon, Belfort, Lons-Le-Saunier, Montbéliard et Vesoul
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
lot no3 réservé à une entreprise adaptée conformément aux articles L2113-12 à L2113-16 du Code de la Commande Publique
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
39812100 Produits d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériels de nettoyage, sacs à déchets, papier de toilette et essuie-mains
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33761000 Papier hygiénique
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:
matériels de nettoyage, sacs à déchets, papier de toilette et essuie-mains
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
torchons, chiffons et serpillères
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39514200 Torchons
39510000 Articles textiles ménagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:
torchons, chiffons et serpillères Lot réservé à une entreprise adaptée conformément aux articles L2113-12 à L2113-16 du Code de la Commande Publique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 27/02/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 27/02/2023
Heure locale: 13:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:24/01/2023