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Fournitures - 58629-2020

06/02/2020    S26    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Gap: Autres véhicules particuliers

2020/S 026-058629

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Intercom Alpes du Sud
Adresse postale: 1 place Auguste Muret, BP 101
Ville: Gap Cedex
Code NUTS: FRL02
Code postal: 05007
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule marchés
Courriel: Cellulemarches@chicas-gap.fr
Téléphone: +33 492402804

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chicas-gap.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536535&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Location longue durée de véhicules légers et utilitaires pour le GPT de commandes du GHT des Alpes du Sud

Numéro de référence: 003-2020
II.1.2)Code CPV principal
34115000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Prestations location longue durée ou la location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat, de 51 véhicules particuliers types citadine essence, citadine diésel, citadine électrique, fourgonnette diésel, fourgonnette électrique, citadine 4 × 4 essence, ludospace diésel, fourgon-combi diésel, pour les établissements visée ci-après, dans le cadre du groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud — LLDV20.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location longue durée de 7 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location longue durée de 7 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d?achat de 3 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d?achat de 3 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location longue durée de 9 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, diésel, Euro 6

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location longue durée de 9 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, diésel, Euro 6.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat de 4 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, diesel, Euro 6

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat de 4 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, diesel, Euro 6.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location longue durée de 9 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, électrique, Euro 6

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location longue durée de 9 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, électrique, Euro 6.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat de 5 véhicules de type fourgonnette, de couleur blanche, diesel, Euro 6, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat de 5 véhicules de type fourgonnette, de couleur blanche, diesel, Euro 6, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location longue durée de 3 véhicules de type fourgonnette, de couleur blanche, électrique, Euro 6

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location longue durée de 3 véhicules de type fourgonnette, de couleur blanche, électrique, Euro 6.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat de 4 véhicules de type citadine 4 × 4, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat de 4 véhicules de type citadine 4 × 4, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat de 2 véhicules de type fourgon-combi, de couleur blanche, diesel, Euro 6, pour le transport de 9 personnes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat de 2 véhicules de type fourgon-combi, de couleur blanche, diesel, Euro 6, pour le transport de 9 personnes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location longue durée d'un véhicule de type fourgon-combi, de couleur blanche, diesel, Euro 6, pour le transport de 9 personnes

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location longue durée d'un véhicule de type fourgon-combi, de couleur blanche, diesel, Euro 6, pour le transport de 9 personnes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat de 4 véhicules de type ludospace 7 places, de couleur blanche, diesel, Euro 6

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02
II.2.4)Description des prestations:

Location en crédit-bail sans apport, avec option d'achat de 4 véhicules de type ludospace 7 places, de couleur blanche, diesel, Euro 6.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/03/2020
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/02/2020