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Fournitures - 58835-2021

05/02/2021    S25

France-Paris: Dosimètres

2021/S 025-058835

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Centre — Université de Paris
Adresse postale: 123 boulevard de Port Royal
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75014
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés, à l'attention de M. Stéphane Nguyen
Courriel: Stephane.nguyen2@aphp.fr
Téléphone: +33 158413347
Fax: +33 158411819
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aphp.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=701759&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=701759&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dosimètres passifs avec prestations associées et d'accessoires pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre — Université de Paris

Numéro de référence: 21-QU001CUP
II.1.2)Code CPV principal
38527200 Dosimètres
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de dosimètres passifs avec prestations associées et d'accessoires pour le compte du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Centre — Université de Paris.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38341200 Dosimètres de rayonnement
38527100 Dosimètres à chambre d'ionisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture de dosimètres passifs avec prestations associées et d'accessoires pour le compte du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Centre — Université de Paris.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Chaque candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) le formulaire DC1 ou équivalent daté et signé en version originale ou date et signature électroniques;

2) le formulaire DC2 ou équivalent daté et signé en version originale ou date et signature électroniques ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sur le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

3) les attestations fiscales et sociales;

4) l'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années;

5) la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire du candidat;

6) l'attestation d'agrément ASN en cours de validité délivrée au candidat pour l'ensemble des prestations proposées;

7) l'attestation sur l'honneur que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 143-3, L. 143-5, L. 341-6, L. 341-6-4 et L. 62063 du code du travail;

8) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, le cas échéant;

9) les attestations d'assurance en «responsabilité civile décennale» en cours de validité;

10) l'extrait K bis de moins de trois mois ou au le registre de la profession, le cas échéant;

11) les références similaires de moins de trois (3) ans, y compris les références hospitalières;

12) un spécimen de facture vierge;

13) un Relevé d'identité bancaire (RIB).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

DC2 ou équivalent; chiffres d'affaire en EUR HT des trois dernières années.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Des références notamment dans la réalisation de des fournitures et prestations similaires et réalisées en propre par le candidat, avec précisions, du client, des noms et des numéros de téléphone du principal interlocuteur de moins de trois ans.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/03/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/03/2021
Heure locale: 16:35

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Février 2025.

VI.3)Informations complémentaires:

L'AP-HP est un établissement public de santé.

La fourniture d'échantillons est obligatoire: en cas de non dépôt d'échantillon, l'offre correspondante sera déclarée non conforme.

Les échantillons demandés sont constitués des dosimètres en suivi mensuel et trimestriel: corps entier, bagues, ambiance avec support ambiance et cristallin. Trois (3) unités de chaque dosimètre précité (mensuel et trimestriel) devront être déposées ou envoyés en recommandé avec accusé de réception, dans son emballage commercial d'origine, à la cellule des marchés, accompagnés d'un bon de livraison mentionnant:

— les intitulés et références commerciales des articles,

— l'indication «AOO — consultation nº 21-qu001cup — fourniture de dosimètres passifs avec prestations associées et d'accessoires pour le compte du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Centre — Université de Paris — Échantillons gratuits pour évaluation — ne pas ouvrir».

Les échantillons déposés doivent être conformes aux spécifications techniques stipulées dans le cahier des clauses particulières de la présente consultation. Les échantillons devront être remis sur place contre récépissé ou envoyés en recommandé avec accusé de réception pour une réception au plus tard le 5.3.2021 (16h00): Groupe AP-HP.Centre — Université de Paris Hôpital Cochin — cellule des marchés — Bâtiment le Cloître, Porte 4, 2e étage — 123 boulevard Port-Royal — 75014 Paris (du lundi au vendredi hors jours fériés de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00). Le respect du dépôt des échantillons conditionne la validité de l'offre. Toute remise d'échantillons au-delà de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat.

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— critère nº 1: qualité technique de l'offre, notée sur 60 points, appréciée à travers les éléments d'appréciation suivants:

—— accréditation COFRAC (1 point),

—— caractéristiques physiques des dosimètres (15 points),

—— caractéristiques techniques des dosimètres (15 points),

—— interprétations des dosimètres (10 points),

—— gestion dosimétrique (19 points),

— critère nº 2: le prix, noté sur 40 points.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du Directeur des hôpitaux universitaires Paris Centre (recours gracieux) ou de la direction générale de l'AP-HP (recours hiérarchique);

— recours contentieux: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet implicite ou explicite du recours administratif auprès du tribunal administratif de Paris.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/02/2021