Fournitures - 58951-2020

06/02/2020    S26

France-Rouen: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

2020/S 026-058951

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole Rouen Normandie
Numéro national d'identification: 20002341400101
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Ville: Rouen
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76176
Pays: France
Courriel: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
Téléphone: +33 232764422
Fax: +33 232764429

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.mpe76.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Réparations et fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie

Numéro de référence: 19-Ppvs-Hmmn-Foequiphydro
II.1.2)Code CPV principal
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Cet accord cadre a pour objet la fourniture de flexibles hydrauliques, de pièces détachées d'origine constructeur et la réparation d'équipements hydrauliques tels que les grues auxiliaires, les bras ampliroll, les compacteurs, les mini pelles, les Bennes à ordures ménagères (BOM) et les engins divers.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 191 607.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Faun et prestations associées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour matériel de marque Semat-Zoeller et prestations associées

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Eurovoirie-Terberg et prestations associées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Provence Benne et prestations associées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque Fassi-Miltra-Marrel et prestations associées

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque Palfinger-Guima et prestations associées

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour bras de manutention de marque Dalby et prestations associées

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Schmidt-France Neige et prestations associées

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Mecagil-Lebon et prestations associées

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Acometis et prestations associées

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour matériel pour l'entretien des accotements routiers de marque Noremat et prestations associées

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 179-435271
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Faun et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Ville: Guilherand-Granges
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 55 895.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour matériel de marque Semat-Zoeller et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Ville: La Rochelle
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 627.87 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Eurovoirie-Terberg et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Ville: Senlis
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 635.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Provence Benne et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PB Environnement
Adresse postale: ZA Plateau de Bertoire
Ville: Lambesc
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13410
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 788.18 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque Fassi-Miltra-Marrel et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hydraunorm
Adresse postale: ZI Le Buissonnet
Ville: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 544.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque Palfinger-Guima et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Normandie hydraulique Rouen
Adresse postale: 11 rue Pierre de Coubertin
Ville: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 465.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour bras de manutention de marque Dalby et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hydraunorm
Adresse postale: ZI Le Buissonnet
Ville: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 435.56 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Schmidt-France Neige et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Europe Service
Adresse postale: Parc activités de Tronquières, avenue du Garric
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 565.54 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Mecagil-Lebon et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mecagil Lebon
Adresse postale: 47 rue de L'Aqueduc — ZA Etic — BP 27
Ville: Champagne-sur-Seine
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 034.57 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque Acometis et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Normandie hydraulique Rouen
Adresse postale: 11 rue Pierre de Coubertin
Ville: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 074.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour matériel pour l'entretien des accotements routiers de marque Noremat et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Ville: Ludres
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54710
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 540.47 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La commission d'appel d'offres attribue les accords-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal, (pour un montant résultant du DQE non contractuel) aux sociétés:

— lot 2: Faun,

— lot 3: Semat,

— lot 4: Eurovoirie,

— lot 5: SAS Provence Bennes Environnement,

— lots 7 et 10: Hydraunorm,

— lots 8 Et 13: Normandie hydraulique Rouen,

— lot 11: Europe Service,

— lot 12: Mecagil Lebon,

— lot 17: Noremat.

Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis no 19-138731 publié le 14.9.2019. Référence de l'avis initial paru au JOUE: no 2019/s 179-435271 publié le 17.9.2019. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 +33 232764422.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, ass., 16.7.2007 «société Tropic Travaux Signalisation» req. no 291545 et CE, ass., 4.4.2014 «département Tarn-et-Garonne» req. no 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1)).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/02/2020