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Services - 59526-2020

06/02/2020    S26    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Lyon: Services de formation dans le domaine de l'environnement

2020/S 026-059526

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Ville: Lyon Cedex 03
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69505
Pays: France
Point(s) de contact: Vanessa Baccou
Courriel: uniteachatproprete@grandlyon.com
Téléphone: +33 478634040

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://marchespublics.grandlyon.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
I.5)Activité principale
Autre activité: Eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Lutte contre les gaspillages sur le territoire de la Métropole de Lyon

Numéro de référence: 19DP013
II.1.2)Code CPV principal
80540000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Ce marché vise 7 points de lutte contre les gaspillages notamment:

— la lutte contre le gaspillage alimentaire,

— la promotion de l'éco-consommation,

— la promotion de la seconde vie des produits,

— la promotion de l'hygiène durable,

— l'accompagnent des acteurs du territoire sur la prévention des déchets,

— l'intégration et renforcement de la prévention des déchets dans les événements et manifestations du territoire et conception et tenue de buffet «zéro déchet zéro GASPI».

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 150 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Promotion de la lutte contre le gaspillage alimentaire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80540000
79341400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole de Lyon.

II.2.4)Description des prestations:

La lutte contre le gaspillage alimentaire: il s'agit de poursuivre les actions du précédent MAPA par le renforcement et la dynamisation des actions de promotion de lutte contre le gaspillage alimentaire notamment auprès du grand public en lien avec les autres politiques publiques (alimentation et santé). Ces actions ont vocation à se tenir lors d'événements ou d'ateliers spécifiques en lien avec des acteurs du territoire (associations, communes...). Un volet spécifique concerne l'accompagnement de marchés forains sur le don alimentaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Promotion de l'éco-consommation

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80540000
79341400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole.

II.2.4)Description des prestations:

La promotion de l'éco-consommation: il s'agit ici de faire la promotion de gestes contribuant à la réduction des déchets imputés aux emballages de toutes sortes (choisir des produits moins ou non emballés, opter pour des contenants réutilisables, privilégier des produits ayant des labels environnementaux, privilégier le grand conditionnement...). Ces actions se déclinent au moyen de 2 formats d'intervention, en événementiel et en atelier auprès du grand public. Par ailleurs, ce cadre comporte également un volet visant à réduire la nocivité des déchets dans différentes activités (nettoyage, bricolage, jardinage) par l'incitation des habitants à recourir à des alternatives responsables et durables pour limiter l'utilisation de produits dangereux et polluants au moyen d'ateliers de démonstration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Promotion de la 2de vie des déchets

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80540000
79341400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole.

II.2.4)Description des prestations:

La promotion de la seconde vie des produits: il est envisagé dans ce lot une dynamisation des lieux d'échange et de partage déjà existants grâce à l'animation d'un réseau de référents. Ces temps d'animation visant le partage d'expériences et de pratiques permettra potentiellement la création d'autres sites. Un cadre d'accompagnement et d'animation complémentaires de ces sites est envisagé de façon à structurer la démarche, et ce sur la durée. De plus, la tenue d'ateliers de partage des savoirs afin de promouvoir la réparation visent à influer sur l'acte d'achat à toutes les étapes (questionnement de la notion de «besoin», recours à des biens ou objets ayant moins d'impacts environnementaux, intégrer dans les habitudes de consommation les notions de durabilité).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Promotion de l'hygiène durable

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80540000
79341400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole.

II.2.4)Description des prestations:

La promotion de l'hygiène durable. Ce lot vise à contribuer à limiter la proposition de textiles sanitaires dont le gisement dans les OMR (Ordure ménagère résiduelle) est très élevé. Il concerne les habitants au travers d'une opération de familles témoins effectuant un test sur le passage aux changes lavables dans la sphère familiale (opération ayant une visée de communication). Il porte aussi sur les professionnels de la petite enfance et de la santé dans le cadre de formation dédiée sur les changes lavables. En outre, dans le cadre de l'accompagnement au passage aux changes lavables dans les structures de la petite enfance, et de la réalisation d'ateliers de promotion de l'hygiène durable incluant les changes lavables et d'autres pratiques associées (hygiène corporelle...), divers acteurs sont concernés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation action à la prévention des déchets

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80540000
79341400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la métropole.

II.2.4)Description des prestations:

L'accompagnent des acteurs du territoire sur la prévention des déchets. Il s'agit notamment de sensibiliser les agents des structures publiques (dont ceux de la métropole) sur la thématique de prévention des déchets au moyen d'animations. Il s'agit également de disposer d'un cadre de formation dédié à la prévention des déchets pour les agents de la métropole (agents des collèges, travailleurs sociaux, agents de la direction déchet au contact avec les usagers). Ce cadre de formation tant généraliste que spécialisé sur la prévention des déchets est aussi envisagé pour les acteurs du territoire. Enfin, l'idée de constituer et maintenir un réseau de familles engagées sur le «zéro déchet» est aussi incluse dans ce lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accompagner les événements prévention des déchets

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80540000
79341400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole.

II.2.4)Description des prestations:

Intégration et renforcement de la prévention des déchets dans les événements et manifestations du territoire. Ici, 3 actions complémentaires sont envisagées: d'une part, le fait d'accompagner dans la durée des organisateurs d'événements dans le changement de leurs pratiques (objectifs de pérennisation et d'autonomisation); d'autre part, l'organisation annuelle d'un événementiel associant les acteurs de ce domaine pour partager les pratiques, les expériences; et enfin la possibilité d'intervenir dans les événements pour sensibiliser directement les festivaliers à la réduction (et la gestion) des déchets.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Buffet zéro déchet zéro GASPI pour les acteurs du territoire

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80540000
79341400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole.

II.2.4)Description des prestations:

Conception et tenue de buffet «zéro déchet zéro GASPI»; ce cadre a pour objet la réalisation d'actions contribuant à l'intégration de la prévention des déchets dans les buffets proposés à l'occasion d'événementiel de colloques, de séminaires, de réunions collectives organisés par des acteurs du territoire. Il s'agit avant tout d'une opération de communication et de sensibilisation du public invité à ces temps conviviaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 110-268858
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-536
Lot nº: 1
Intitulé:

Promotion de la lutte contre le gaspillage alimentaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Verdicite
Adresse postale: 20 rue Voltaire
Ville: Montreuil
Code NUTS: FRK26
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aremacs
Adresse postale: 19 rue Pere Chevrier
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69007
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Recup et gamelles
Adresse postale: 100 route de Vienne
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 775 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 908 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Promotion de l'éco-consommation en faveur de la prévention des déchets sur le territoire de la Métropole de Lyon

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-537
Lot nº: 3
Intitulé:

Promotion de la seconde vie des déchets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Verdicite
Adresse postale: 20 rue Voltaire
Ville: Montreuil
Code NUTS: FRK26
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'Atelier Soude
Adresse postale: 36 cours Général Giraud
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69001
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La maison de l'économie circulaire
Adresse postale: 36 cours Général Giraud
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69001
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 311 500.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 353 237.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-538
Lot nº: 4
Intitulé:

Promotion de l'hygiène durable

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CAP services
Adresse postale: 11 rue Duphot
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69003
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Locacouche
Adresse postale: 98 rue du Midi — Pavillon 29
Ville: Villefontaine
Code NUTS: FRK26
Code postal: 38090
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 3 bis SCOP
Adresse postale: 88 rue Anatole France
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK26
Code postal: 38100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 347 300.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 507 285.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Réalisations d'ateliers

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-539
Lot nº: 5
Intitulé:

Formation action à la prévention des déchets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Verdicite
Adresse postale: 20 rue Voltaire
Ville: Montreuil
Code NUTS: FRK26
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aremacs
Adresse postale: 19 rue Père Chevrier
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69007
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Recup et gamelles
Adresse postale: 100 route de Vienne
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Oxalis scop SA
Adresse postale: 603 boulevard du Président Wilson
Ville: Aix-les-Bains
Code NUTS: FRK26
Code postal: 73100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SASU Tehop
Adresse postale: 35 rue Audusso
Ville: Angers
Code NUTS: FRK26
Code postal: 49000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 181 245.70 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 152 635.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-540
Lot nº: 6
Intitulé:

Accompagner les événements prévention des déchets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aremacs
Adresse postale: 19 rue Père Chevrier
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69007
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 233 280.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 313 017.69 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-541
Lot nº: 7
Intitulé:

Buffet zéro déchet zéro GASPI pour les acteurs du territoire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Recup et Gamelles
Adresse postale: 100 route de Vienne
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Canelle et Piment
Adresse postale: 15 chemin Auguste Renoir
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 130 728.60 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 159 050.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dusguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/02/2020