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Services - 59537-2020

06/02/2020    S26    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Étienne: Services de maintenance de systèmes

2020/S 026-059537

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Saint-Étienne Métropole
Numéro national d'identification: 24420077000117
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42006
Pays: France
Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: +33 477497407
Fax: +33 477499821

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.saint-etienne-metropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures, maintenance préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge...), barrières, portails et portes automatiques des sites métropolitains

Numéro de référence: 2019-Patr-0019/Jo
II.1.2)Code CPV principal
50324100
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit d'une prestation complète de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du présent marché ou matériel déjà en place). Il est précisé que le stade Geoffroy Guichard, le musée d'art moderne et contemporain, les réserves des Trois Musées, la cité du Design et la Tour Observatoire accueillent des activités très spécifiques, impliquant des prestations de maintenance différentes par rapport aux autres sites (prestations particulières détaillé dans le CCTP). Lieux d'exécution: territoire métropolitain. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique par lot.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stade Geoffroy Guichard

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

Stade Geoffroy Guichard.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

MAMC et réserves des Trois Musées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

MAMC et réserves des Trois Musées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cité du Design et Tour Observatoire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

Cité du Design et Tour Observatoire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtiments Eco-Esrie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

Bâtiments Eco-Esrie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres bâtiments

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

Autres bâtiments.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 232-569417
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Stade Geoffroy Guichard

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Ville: St-Étienne
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 150.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

MAMC et réserves des Trois Musées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Ville: St-Étienne
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 180.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Cité du Design et Tour Observatoire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Ville: St-Étienne
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 460.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Bâtiments Eco-Esrie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Ville: St-Étienne
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 490.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Autres bâtiments

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Ville: St-Étienne
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Pour la maintenance préventive, les prestations sont réglées par des prix forfaitaires, révisable annuellement. Pour les fournitures et la maintenance corrective, les prestations sont réalisées sur bons de commande et sont réglées par des prix unitaires et des coûts horaires, révisable annuellement à chaque date anniversaire de l'accord-cadre. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/02/2020