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Fournitures - 61562-2016

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24/02/2016    S38

France-Saint-Étienne: Produits alimentaires divers

2016/S 038-061562

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique
Ville: Saint-Étienne
Code postal: 42055
Pays: France
À l'attention de: Mlle Laurence Vétard
E-mail: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone: +33 477127915
Fax: +33 477127315

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-st-etienne.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: direction des achats et de la logistique
Ville: Saint-Étienne Cedex 02
Code postal: 42055
E-mail: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone: +33 477127915
Adresse internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_aVuUBbUY6a

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Dal/dah 2016/04 Achat de produits pour la mise en oeuvre des petits déjeuners et mise à disposition de matériel nomade.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Chu de Saint-Étienne, 42055 St Étienne Cedex 2.

Code NUTS FR715 Loire

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Dal/dah 2016/04 Achat de produits pour la mise en oeuvre des petits déjeuners et mise à disposition de matériel nomade
marché à bon de commande composé d'un lot unique — durée du marché du 01/05/2016 au 30/04/2017 reconductible 3 fois par période de 12 mois. Prix ajustables.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15800000 Produits alimentaires divers, 15860000 Café, thé et produits connexes

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.5.2016. Fin 30.4.2020

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par le budget de l'établissement, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
— Le pouvoir
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)
— Une déclaration du candidat (Dc2)
— les Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31/12/2015 ou un Noti2. Au stade de la candidature, la production des pièces fiscales et sociales n'est pas obligatoire à condition d'avoir fourni un Dc2, ou une attestation sur l'honneur.
— un extrait KBIS ou un extrait du répertorie des métiers.
— une attestation sur l'honneur justifiant de la réalisation du travail par des employés régulièrement au regard des articles L320, L143-3, R 143-2 du code du travail.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Afin de permettre au CHU d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat produira un dossier complet reprenant son chiffre d'affaires, la liste des principales fournitures ou services réalisés au cours de ces trois dernières années, le nom des personnes à contacter.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur Technique. Pondération 30

2. Prix. Pondération 40

3. Développement durable. Pondération 10

4. Maintenance. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DAL/DAH 2016/04
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.4.2016 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19.2.2016