Marché de travaux - 62435-2023
31/01/2023    S22

France-Bouguenais: Travaux d'extension de bâtiments

2023/S 022-062435

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Bouguenais
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris - BP 4109
Ville: BOUGUENAIS CEDEX
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44341
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-bouguenais.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.bouguenais.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

MARCHES DE TRAVAUX RELATIFS A L’EXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE CHATEAUBRIAND A BOUGUENAIS

II.1.2)Code CPV principal
45262800 Travaux d'extension de bâtiments
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

L'objet de ces travaux est de répondre à 4 objectifs majeurs qui sont l'amélioration de l'accueil des enfants, l'augmentation de la capacité d'accueil de l'école maternelle, le respect des nouvelles règles relatives au nombre d'élèves par classe, l'enrichissement du patrimoine immobilier de la ville.

Planning prévisionnel : période de préparation en mars 2023, travaux d'avril à décembre 2023.Date butoir de fin de travaux : le 31 Décembre 2023

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 225 345.82 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

GROS-OEUVRE / MACONNERIE / VRD

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

GROS-OEUVRE / MACONNERIE / VRD

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CHARPENTE BOIS / MUR OSSATURE BOIS / BARDAGE BOIS

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

CHARPENTE BOIS / MUR OSSATURE BOIS / BARDAGE BOIS

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

COUVERTURE ETANCHEITE

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

COUVERTURE ETANCHEITE

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

MENUISERIES EXTÉRIEURES ALU

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

MENUISERIES EXTÉRIEURES ALU

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

MÉTALLERIE

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

MÉTALLERIE

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLACO / ISOLATION

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

PLACO / ISOLATION

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLAFONDS SUSPENDUS

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

PLAFONDS SUSPENDUS

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ÉLECTRICITE / VENTILATION

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

ÉLECTRICITE / VENTILATION

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PLOMBERIE / SANITAIRES / CHAUFFAGE

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

PLOMBERIE / SANITAIRES / CHAUFFAGE

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CARRELAGE / FAÏENCE

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

CARRELAGE / FAÏENCE

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

PEINTURE

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

PEINTURE

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Publication de l’avis d’appel public à la concurrence le 16 septembre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et le 17 septembre 2022 au BOAMP ; publication de l’avis rectificatif le 11 octobre 2022 sur le site de la Ville, sur le profil d’acheteur et au BOAMP,

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Marchés inférieurs au seuil européen, passés par voie de procédure adaptée

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MADEC
Adresse postale: 7 rue Denis Papin
Ville: Blain
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 57 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CM BATIM’
Adresse postale: ROUTE DE NANTES
Ville: TEILLE
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44440
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 48 768.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: OUEST ETANCHE
Adresse postale: ZI La Folie Sud –22 rue Charles Tellier
Ville: LACHAIZE LE VICOMTE
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 448.42 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ATLANTIQUE OUVERTURES SAS
Adresse postale: ZA des IV Nations CS 60016
Ville: VIGNEUX DE BRETAGNE
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44360
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 31 296.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MENUISERIE DE LA LOIRE EURL
Adresse postale: 3, rue du melon de Bourgogne – ZA les 4 chemins
Ville: MOUZILLON
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 960.29 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS 2TSO
Adresse postale: 23 rue gambetta
Ville: NANTES
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 919.15 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL FRADIN
Adresse postale: 10 rue Joseph Jacquard – BP 251
Ville: CHALLANS CEDEX France
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 770.74 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS PLAFISOL
Adresse postale: 10 AVENUE DE LA VERTONNE
Ville: VERTOU
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAGE
Adresse postale: 10 AVENUE DES FRERES LUMIERE – ZI DE LA SEIGLERIE 1
Ville: MACHECOUL SAINT MEME
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44270
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Régionale
Adresse postale: 15 rue Marcel Dassault
Ville: SAINTE LUCE SUR LOIRE
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44980
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TAERA SOLS
Adresse postale: 2 RUE DES PAMPRES PA DES COTEAUX DE GRAND LIEU
Ville: BOUAYE
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44830
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 900.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL FREMONDIERE DECORATION
Adresse postale: ZA DES CHATAIGNERAIES – 7 rue des NOISETIERS - LANDEMONT
Ville: OREE D’ANJOU
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49270
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 383.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Modalités de consultation des contrats : suite à une demande préalable écrite adressée au service Marchés Publics de la mairie de Bouguenais, située au 1 rue de la Commune de Paris - bP 4109 - 44341 BOUGUENAIS Cedex, les pièces des marchés seront, dans le respect des secrets protégés par la loi, consultables sur rendez-vous au sein des locaux de la ville et en présence d'un représentant de la collectivité

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette - CS 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 0240994600
Fax: +33 0240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché

Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE

Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée

Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Mairie de Bouguenais – service Marchés Publics
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris – BP 4109
Ville: Bouguenais cedex
Code postal: 44341
Pays: France
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VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/01/2023