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Fournitures - 64253-2020

10/02/2020    S28    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Besançon: Appareils ménagers électriques

2020/S 028-064253

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21
Code postal: 25034
Pays: France
Point(s) de contact: Direction Petite Enfance
Courriel: lucie.vuillemenot@besancon.fr
Téléphone: +33 381615050

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.besancon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21
Code postal: 25043
Pays: France
Courriel: agglomeration@grandbesancon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches.grandbesancon.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 9 rue Picasso
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel: ccas@besancon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches.grandbesancon.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition et maintenance de matériels électroménagers

II.1.2)Code CPV principal
39710000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition et maintenance de matériels électroménagers pour la

Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre communal d'action sociale organisés en groupement de commandes.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 120 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareils électroménagers de nettoyage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39710000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'appareils électroménagers de nettoyage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareils électroménagers domestiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39710000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'appareils électroménagers domestiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareils électroménagers professionnels

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39710000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'appareils électroménagers professionnels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance préventive et curative électroménager

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39710000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de maintenance préventive et curative du matériel électroménager.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Moyens humains et matériels pour mener à bien les prestations / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 212-519574
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Appareils électroménagers de nettoyage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Prodim
Ville: Vitrolles
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13746
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Appareils électroménagers domestiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Darty Grand Est
Ville: Limonest
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69760
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Appareils électroménagers professionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Install Nord
Ville: Étupes
Code NUTS: FRC21
Code postal: 25460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Maintenance préventive et curative électroménager

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Horis services — région Est
Ville: Poligny
Code NUTS: FRC22
Code postal: 39800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000

Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/02/2020