Fournitures - 64289-2019

11/02/2019    S29    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Rodez: Produits d'entretien des sols

2019/S 029-064289

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Rodez
place Eugène Raynaldy
Rodez
12031
France
Courriel: marchespublics@mairie-rodez.fr
Code NUTS: FRJ22

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-rodez.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-occitanie.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.e-occitanie.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'entretien et accessoires à usage ménager pour la ville de Rodez

Numéro de référence: 19-009
II.1.2)Code CPV principal
39812100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits d'entretien et accessoires à usage ménager pour la ville de Rodez.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Brosseries et accessoires divers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224300
39530000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Brosseries et accessoires divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Qualité fonctionnelle des produits / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Détergents sols et murs, désinfectants, détachants, décapants et produits spéciaux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000
39831300
39831200
39832000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Détergents sols et murs, désinfectants, détachants, décapants et produits spéciaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prduits / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Qualité fonctionnelle des produits / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gants

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Gants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Qualité fonctionnelle des produits / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Essuyage papier et tissus

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33760000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Essuyage papier et tissus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Qualité fonctionnelle des produits / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien bactéricides, fongicides et ménager pour la cuisine centrale et les crèches

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000
39831300
39832000
33741100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Produits d'entretien bactéricides, fongicides et ménager pour la cuisine centrale et les crèches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Qualité fonctionnelle des produits / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels hôteliers jetables, vêtements et articles divers à usage unique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Matériels hôteliers jetables, vêtements et articles divers à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Qualité fonctionnelle des produits / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselle, couverts, accessoires de cuisine réutilisables pour la cuisine centrale et les crèches

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33760000
39220000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Vaisselle, couverts, accessoires de cuisine réutilisables pour la cuisine centrale et les crèches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Qualité fonctionnelle des produits / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits désinfectants, sur-odorants et dégraissant, pour le service propreté

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000
39831300
39831200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Produits désinfectants, sur-odorants et dégraissant, pour le service propreté.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Qualité fonctionnelle des produits / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits déverglaçant routier, pour le service propreté

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113910
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Produits déverglaçant routier, pour le service propreté.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 60
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits absorbant routier pour hydrocarbures pour le service propreté

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Produits absorbant routier pour hydrocarbures pour le service propreté.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 60
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produit nettoyant pour carrosserie

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39831500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Produit nettoyant pour carrosserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 60
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs à déjections canines pour le service propreté

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19640000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22
II.2.4)Description des prestations:

Sacs à déjections canines pour le service propreté.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 60
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3e étage).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Pièces de la candidature:

1) Imprimé DC1 (lettre de candidature);

2) Imprimé DC2 (déclaration du candidat);

3) Les attestations de régularité fiscale et sociale (ces documents devront être remis seulement par l'attributaire du marché);

4) Attestation d'assurance pour les risques professionnels;

5) Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/03/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/03/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
Toulouse
31000
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/02/2019