Fournitures - 65830-2022

07/02/2022    S26

France-Le Creusot: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2022/S 026-065830

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Numéro national d'identification: 24710029000011
Adresse postale: château de la Verrerie - bP 90069
Ville: Le Creusot Cedex
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71206
Pays: France
Courriel: marches.publics@creusot-montceau.org
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.creusot-montceau.org
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

21043pr - fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM

Numéro de référence: 21043PR
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 7 480 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation véhicules poids- lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids-lourds,éclairage poids-lourds et connectiques,visites techniques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation véhicules poids-lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids-lourds, éclairage poids- lourds et connectiques, visites techniques des limiteurs de vitesse et chronotachygraphes des véhicules PL. Dépannage-Remorquage 24h/24 et 7 jours sur 7

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 600 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et prestation de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque Renault, tractopelle de marque Caterpillar, matériel de type agricole

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et prestation de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque Renault, tractopelle de marque Caterpillar, matériel de type agricole de marque class et Valtra, tractopelle de marque Jcb, chariot de marques Manitou et Toyota, matériels de type rouleau compresseur, cylindre et dameuse de marque Bomag, Kaeser, Dynapac, Amann, Wacker, et atlas, fournitures de matériel de signalisation visuelle tous véhicules + batteries et accumulateurs, éclairage et connectiques, confection, réparation de bâches, produits de bourrellerie et sellerie, fourniture d'outillage pour les ateliers de maintenance mécanique VL-PL

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 200 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations de B.O.M. De marque Semat

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations de B.O.M. De marque Semat

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 150 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc, et prestation

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc, et prestation

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 80 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'huiles et produits lubrifiants

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'huiles et produits lubrifiants

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pneumatiques neufs, rechapes et réparation

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34351100 Pneus pour voitures
34352100 Pneus pour camions
34913200 Pneus rechapés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pneumatiques neufs, rechapes et réparation

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 300 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et prestation de maintenance hydraulique et circuit pneumatique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et prestation de maintenance hydraulique et circuit pneumatique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et réparation de tous radiateurs Vl-Pl-Engins

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34312300 Radiateurs pour véhicules
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et réparation de tous radiateurs Vl-Pl-Engins

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 10 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation de B.O.M. De marque Geesink-Norba

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation de B.O.M. De marque Geesink-Norba

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 200 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture en visserie et quincaillerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture en visserie et quincaillerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation pour balayeuses de marque Mathieu Fayat

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation pour balayeuses de marque Mathieu Fayat

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de100 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

visites techniques pour les poids-lourds

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631200 Services de contrôle technique automobile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

visites techniques pour les poids-lourds

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Torcy

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631200 Services de contrôle technique automobile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Torcy

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Saint-Vallier

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631200 Services de contrôle technique automobile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Saint-Vallier

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20 000 euros HT conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 (ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 198-515906
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104301PR
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation véhicules poids- lourds et utilitaires de marque RVI, batteries poids-lourds,éclairage poids-lourds et connectiques,visites techniques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sasu parizot fils
Adresse postale: 19, Rue des Acacias
Ville: Le Creusot
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104302PR
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture et prestation de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque Renault, tractopelle de marque Caterpillar, matériel de type agricole

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104303PR
Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparations de B.O.M. De marque Semat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: semat
Adresse postale: 335, Avenue Jean Guiton
Ville: La Rochelle Cedex 1
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17028
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104304PR
Lot nº: 4
Intitulé:

fourniture de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc, et prestation

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104305PR
Lot nº: 5
Intitulé:

fourniture d'huiles et produits lubrifiants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: condat sas
Adresse postale: avenue Frédéric Mistral - bP 16
Ville: Chasse-sur-Rhone
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38670
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104306PR
Lot nº: 6
Intitulé:

fourniture de pneumatiques neufs, rechapes et réparation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: profil + (grosjean pneus / creusot pneus sas)
Adresse postale: 55 avenue des Abattoirs
Ville: Le Creusot
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104307PR
Lot nº: 7
Intitulé:

fourniture et prestation de maintenance hydraulique et circuit pneumatique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104308PR
Lot nº: 8
Intitulé:

fourniture et réparation de tous radiateurs Vl-Pl-Engins

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104309PR
Lot nº: 9
Intitulé:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation de B.O.M. De marque Geesink-Norba

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104310PR
Lot nº: 10
Intitulé:

fourniture en visserie et quincaillerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: wurth france
Adresse postale: rue Georges Besse - zI Ouest - bP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104311PR
Lot nº: 11
Intitulé:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation pour balayeuses de marque Mathieu Fayat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mathieu
Adresse postale: zi Est- avenue d'immercourt
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104312PR
Lot nº: 12
Intitulé:

visites techniques pour les poids-lourds

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104313PR
Lot nº: 13
Intitulé:

visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Torcy

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2104314PR
Lot nº: 14
Intitulé:

visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Saint-Vallier

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

- Dates de signatures des marchés : 21 janvier 2022 (lot 1) ; 31 janvier 2022 (lots 3, 5,6,10 et 11)

- modalités de consultation : les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - direction des Finances - cellule Dépenses Marchés - château de la Verrerie - bP 90069 - 71206 Le Creusot cedex

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/02/2022