Fournitures - 65907-2014

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26/02/2014    S40    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nancy: Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

2014/S 040-065907

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Université de Lorraine
Numéro national d'identification: 13001550600012
Adresse postale: 34 cours Léopold – CS 25233
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54052
Pays: France
Point(s) de contact: Service achats du site de Nancy – présidence, direction des achats, 2 avenue de la Forêt de Haye, TSA 20600, 54518 Vandoeuvre Cedex
E-mail: dha-nancy@univ-lorraine.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.univ-lorraine.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Accès électronique à l'information: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Université de Lorraine
Numéro national d'identification: 13001550600012
Adresse postale: 2 avenue de la Forêt de Haye -TSA 20 600
Ville: Vandoeuvre-lès-Nancy Cedex
Code postal: 54518
Point(s) de contact: Université de Lorraine Présidence - direction des achats et des marchés publics.
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Autre: Enseignement supérieur et recherche
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
14b10 - installation de liquéfaction de l'hélium pour l'institut Jean Lamour.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Université de Lorraine - Campus Artem - institut Jean Lamour Site Molitor - rue du Sergent Blandan, 54000 Nancy.

Code NUTS FR411 Meurthe-et-Moselle

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture, livraison, mise en ordre de marche, garantie, formation à l'utilisation et aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'une installation de liquéfaction de l'hélium d'une capacité supérieure à 35 litres/heure et inférieure à 45 litres/heure et de ses accessoires.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42511200 Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz, 44610000 Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz, 44612200 Réservoirs à gaz, 42123100 Compresseurs à gaz

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: liquéfacteur d'hélium d'un débit supérieur à 35 litres/heure et inférieur à 45 litres/heure et ses composants
1)Description succincte
Liquéfacteur d'hélium d'un débit supérieur à 35 litres/heure et inférieur à 45 litres/heure et ses composants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42511200 Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
La date limite de livraison du liquéfacteur, de tous les modules, accessoires et PSE retenues est fixée au vendredi 15 mai 2015. Une livraison avant cette date est recommandée, sachant que le liquéfacteur doit être opérationnel pour le 1.9.2015.
Lot nº: 2 Intitulé: réservoirs d'hélium liquide et accessoires
1)Description succincte
Réservoirs d'hélium liquide et accessoires
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44610000 Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les équipements du présent lot, prestations supplémentaires éventuelles facultatives retenues comprises, doivent être livrés sur le campus ARTEM à Nancy entre le 2 mars et le 16.3.2015.
Lot nº: 3 Intitulé: systèmes de mesure de niveau d'hélium liquide dans des réservoirs cryogéniques (sondes supraconductrices) et accessoires
1)Description succincte
Systèmes de mesure de niveau d'hélium liquide dans des réservoirs cryogéniques (sondes supraconductrices) et accessoires
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les équipements du présent lot, prestations supplémentaires éventuelles facultatives retenues comprises, doivent être livrés sur le campus Sciences à Vandoeuvre les Nancy avant le 1.12.2014.
Lot nº: 4 Intitulé: gazomètre hélium et accessoires
1)Description succincte
Gazomètre hélium et accessoires
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44612200 Réservoirs à gaz

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les équipements du présent lot, prestations supplémentaires éventuelles facultatives retenues comprises, doivent être livrés sur le campus ARTEM à Nancy entre le 2 mars et le 13.3.2015.
Lot nº: 5 Intitulé: compresseur haute-pression (250 bars) et accessoires
1)Description succincte
Compresseur haute-pression (250 bars) et accessoires
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42123100 Compresseurs à gaz

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les équipements du présent lot, prestations supplémentaires éventuelles facultatives retenues comprises, doivent être livrés et mis en route sur le campus ARTEM à Nancy entre le 16 mars et le 30.4.2015.
Lot nº: 6 Intitulé: stockage d'hélium sous haute pression (250 bars) et accessoires
1)Description succincte
Stockage d'hélium sous haute pression (250 bars) et accessoires
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44610000 Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les équipements du présent lot, prestations supplémentaires éventuelles facultatives retenues comprises, doivent être livrés sur le campus ARTEM à Nancy entre le 2 mars et le 16.3.2015.
Lot nº: 7 Intitulé: réservoir de stockage hélium gazeux basse pression
1)Description succincte
Réservoir de stockage hélium gazeux basse pression (8 à 10 m3 à 15 bars environ) et accessoires
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44610000 Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
L'attribution du lot 7(Réservoir de stockage hélium gazeux basse pression (8 à10 m3 à 15 bars environ) et accessoires) ne peut se faire qu'en considération du choix opéré pour le lot 1. Par conséquent, il fera l'objet d'une procédure ultérieure, dont les modalités seront librement définies par l'Université de Lorraine en application des articles 10 et 11 II du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 (petit lot).
Lot nº: 8 Intitulé: réservoirs d'azote liquide
1)Description succincte
Réservoirs d'azote liquide et accessoires
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44612200 Réservoirs à gaz

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Les équipements du présent lot, prestations supplémentaires éventuelles facultatives retenues comprises, pourront être livrés à partir du 1.11.2014 avec accord de l'IJL. Le réservoir devra être opérationnel avant le 1.3.2015.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande dans le cas où une avance est versée selon les dispositions de l'article 5.1 du cahier des clauses administratives particulières.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
La monnaie de compte du marché est la même pour toutes les parties prenantes : l'euro.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'union Européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations HT et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le dossier de candidature doit comporter les pièces suivantes :
1. Une lettre de présentation de la candidature (modèle recommandé : formulaire Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant :
- le nom et l'adresse du candidat ;
- le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.
2. La déclaration du candidat (modèle recommandé : formulaire Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée à l'exception de la rubrique F.
3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (modèle recommandé : formulaire Dc2).
4. Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise.
5. Une présentation d'une liste des principales fournitures, de même nature que l'objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
6. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
en cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (formulaire Dc1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
14B10
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Avis de préinformation

Numéro de l'avis au JOUE: 2013/S 238-413361 du 7.12.2013

IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.3.2014 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): feder : Grand projet Institut Jean Lamour (Ijl)
VI.3)Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur définit dans le cadre du présent marché des prestations supplémentaires éventuelles.
Elles sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières du présent marché
ces prestations supplémentaires sont pour facultatives.
Les candidats ne sont pas tenus d'y répondre. Elles ne seront pas prises en compte dans l'analyse des offres.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir ou non ces prestations supplémentaires
le dossier de consultation peut être :
- soit retiré sur le site :

https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Dans la barre de recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 14b10 et valider ladite recherche.
Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône "Accéder à la consultation" - onglet Publicité/Téléchargement - rubrique "Pièces de la consultation".
Attention : en cas de retrait anonyme ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, vous ne serez pas informé en cas de modification de la consultation.
Il est donc recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier : les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
N.b. : Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier.
En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique "Aide" - "Guides d'utilisation" à l'adresse précitée.afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls.

- soit demandé à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr

le candidat devra obligatoirement fournir les pièces suivantes à l'appui de son offre :
Pour le lot 1 (Liquéfacteur) :
1. L'Acte d'engagement du lot concerné accompagné de son annexe, le Cadre de Réponse Technique (CRT 14b10 - lot 1) à compléter, à dater et signer par le représentant qualifié des entreprises ayant vocation à être titulaires du marché sous peine d'irrégularité de l'offre ;
2. Le mémoire technique et financier du candidat qui devra porter sur les points suivants :
- description technique du système proposé par le candidat pour répondre au besoin du pouvoir adjudicateur et donnant les renseignements suivant :
- donner dans son offre un bilan énergétique détaillé. Il précisera pour un fonctionnement en mode pré-refroidi Ln2, alimenté par de l'hélium ayant 0.1% d'air, le débit de liquéfaction, la consommation horaire d'azote liquide, les puissances électriques consommées et les puissances thermiques (eau + air) à évacuer,
- préciser en détail dans son offre, les besoins en débit et en pression pour l'eau de refroidissement des différents éléments de l'équipement,
- préciser en détail dans son offre, les besoins en évacuation de chaleur par air (extraction thermique) des différents éléments de l'équipement,
- préciser dans son offre les besoins en débit, pression et qualité d'air process de l'équipement et fournira les équipements si nécessaire pour réduire la pression (voir pression de l'air décrit au paragraphe 3.7. Du Cctp)
- préciser dans son offre pour chaque module, les puissances électriques individuelles, les tensions requises et les protections électriques nécessaires (détaillées) pour assurer le fonctionnement des différents éléments constituant l'équipement. Il détaillera afin de s'assurer que les puissances disponibles par salle suffisent à son équipement.
- préciser dans son offre la production sans pré-refroidissement Ln2. (cas exceptionnel indiqué au paragraphe 4.1 du Cctp).
- fournir une liste des pièces d'usure et une périodicité de remplacement de ces dernières pour 10 années d'exploitation sur la base d'un fonctionnement continu de 5000 heures/an. Cette liste devra détailler les différentes opérations à effectuer. Le soumissionnaire devra distinguer le coût des pièces et le coût de la main d'oeuvre.
- indiquer le débit et la pression du fluide nécessaire pour la régénération du sécheur, et la durée du cycle.
- indiquer si la pression de la boucle d'eau de l'ijl est trop importante, la pression maximale admissible de son équipement.
- préciser les débits de liquéfaction des taux d'air dans l'hélium suivants :
- 0.001% (gaz pur)
- 0.1% (fonctionnement normal de l'installation)
- 2 % (fonctionnement exceptionnel)
- 5 % (fonctionnement exceptionnel)
- planning détaillé mettant en évidence les phases et les délais de la réalisation ;
- moyens mis en œuvre pour le traitement des pannes pendant la période de garantie ;
- liste des pièces d'usure et une périodicité de remplacement de ces dernières ;
- modalités de mise en œuvre de la formation des agents ;
- les engagements du candidat en matière environnementale ;
- description des moyens mis en œuvre pour assurer la livraison et la mise en ordre de marche ;
- toutes informations que le candidat jugera utile pour justifier les choix technologiques et les solutions techniques retenues.
pour le lot 5 (Compresseurs) .
1. L'Acte d'engagement du lot concerné accompagné de son annexe à compléter (CRT 14b10 - lot 5), à dater et signer par le représentant qualifié des entreprises ayant vocation à être titulaires dumarché sous peine d'irrégularité de l'offre ;
2. Le mémoire technique et financier du candidat qui devra porter sur les points suivants :
- description technique du système proposé par le candidat pour répondre au besoin du pouvoir adjudicateur ;
- planning détaillé mettant en évidence les phases et les délais de la réalisation ;
- moyens mis en œuvre pour le traitement des pannes pendant la période de garantie ;
- liste des pièces d'usure et une périodicité de remplacement de ces dernières ;
- modalités de mise en œuvre de la formation des agents ;
- les engagements du candidat en matière environnementale ;
- liste des pièces d'usure et une périodicité de remplacement de ces dernières pour dix ans, en détaillant le coût des pièces et le coût de la main d'oeuvre.
- description des moyens mis en œuvre pour assurer la livraison et la mise en ordre de marche ;
- toutes informations que le candidat jugera utile pour justifier les choix technologiques et les solutions techniques retenues.
pour les lots 2 (Réservoirs d'hélium liquide et accessoires) ; 3 (Systèmes de mesure de niveau d'hélium liquide dans des réservoirs cryogéniques) ; 4 (Gazomètre hélium et accessoires) ; 6 (Stockage d'hélium sous haute pression (200-250 bars) et accessoires) et 8 (Réservoirs d'azote liquide et accessoires.).
1. L'Acte d'engagement du lot concerné accompagné de son annexe à compléter (CRT 14b10 - lot 2, 3, 4,6 et 8), à dater et signer par le représentant qualifié des entreprises ayant vocation à être titulaires du marché sous peine d'irrégularité de l'offre ;
2. Le mémoire technique et financier du candidat qui devra porter sur les points suivants :
- description technique du système proposé par le candidat pour répondre au besoin du pouvoir adjudicateur ;
- planning détaillé mettant en évidence les phases et les délais de la réalisation ;
- moyens mis en œuvre pour le traitement des pannes pendant la période de garantie ;
- modalités de mise en œuvre de la formation des agents ;
- les engagements du candidat en matière environnementale ;
- description des moyens mis en œuvre pour assurer la livraison,
- toutes informations que le candidat jugera utile pour justifier les choix technologiques et les solutions techniques retenues.
pour une meilleure lisibilité des offres, il est demandé aux candidats de remettre leur offre en distinguant clairement les lots dans le cas où ils concourent pour plusieurs lots.
les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante :

Adresse électronique : dha-nancy@univ-lorraine.fr

Cependant, l'université de Lorraine ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 17/03/2014 à 12 heures (heurede Paris).
Après cette date, l'université de Lorraine se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique.
aussi, il est fortement recommande aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire D'Identification destine a permettre a L'Universite de leur transmettre les renseignements complémentaires Éventuels.
Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 4 du règlement de la consultation. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière - cO no 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
E-mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière - cO no 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
E-mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21.2.2014