Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre pour l'approvisionnement en fournitures du bâtiment et d'atelier pour l'université Clermont-Ferrand
Numéro de référence: 2019DAC0004L01-L17
II.1.2)Code CPV principal31600000
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre pour l'approvisionnement en fournitures du bâtiment et d'atelier pour l'université Clermont-Ferrand.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Électricité, appareillage, éclairage et visserie, fixations associées — Puy-de-Dôme
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31200000
31300000
31500000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:
Électricité, appareillage, éclairage et visserie, fixations associées — Puy-de-Dôme.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder trois reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Plomberie, robinetterie, sanitaire, chauffage et climatisation et visserie, fixations associées — Puy-de-Dôme
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44115210
44316000
44316400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:
Plomberie, robinetterie, sanitaire, chauffage et climatisation et visserie, fixations associées — Puy-de-Dôme.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder trois reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Quincaillerie y compris visserie, fixation — Puy-de-Dôme
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316000
44316400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:
Quincaillerie y compris visserie, fixation — Puy-de-Dôme.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44511000
18143000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Composants électroniques et électromécaniques — Puy-de-Dôme
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711000
31711100
31710000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:
Composants électroniques et électromécaniques — Puy-de-Dôme.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Électricité, appareillage, éclairage et visserie, fixations associée — allier
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31200000
31300000
31500000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK11
II.2.4)Description des prestations:
Électricité, appareillage, éclairage et visserie, fixations associées — allier.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Plomberie, robinetterie, sanitaire, chauffage et climatisation et visserie, fixations associées — allier
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44115210
44316000
44316400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK11
II.2.4)Description des prestations:
Plomberie, robinetterie, sanitaire, chauffage et climatisation et visserie, fixations associées — allier.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Quincaillerie y compris visserie, fixation — allier
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316000
44316400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK11
II.2.4)Description des prestations:
Quincaillerie y compris visserie, fixation — allier.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44511000
18143000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK11
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Électricité, appareillage, éclairage et visserie, fixations associées — Haute-Loire
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31200000
31300000
31500000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK13
II.2.4)Description des prestations:
Electricité, appareillage, éclairage et visserie, fixations associées — Haute-Loire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Plomberie, robinetterie, sanitaire, chauffage et climatisation et visserie, fixations associées — Haute-Loire
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44115210
44316000
44316400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK13
II.2.4)Description des prestations:
Plomberie, robinetterie, sanitaire, chauffage et climatisation et visserie, fixations associées — Haute-Loire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Quincaillerie y compris visserie, fixation — Haute-Loire
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316000
44316400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK13
II.2.4)Description des prestations:
Quincaillerie y compris visserie, fixation — Haute-Loire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44511000
18143000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK13
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Électricité, appareillage, éclairage et visserie, fixations associées — Cantal
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31200000
31300000
31500000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:
Électricité, appareillage, éclairage et visserie, fixations associées — Cantal.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Plomberie, robinetterie, sanitaire, chauffage et climatisation et visserie, fixations associées — Cantal
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44115210
44316000
44316400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:
Plomberie, robinetterie, sanitaire, chauffage et climatisation et visserie, fixations associées — Cantal.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Quincaillerie y compris visserie, fixation — Cantal
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316000
44316400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:
Quincaillerie y compris visserie, fixation — Cantal.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44511000
18143000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
