Fournitures - 66753-2020

11/02/2020    S29    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Étienne: Fournitures de bureau

2020/S 029-066753

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Étienne
Numéro national d'identification: 21420218600018
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42007
Pays: France
Courriel: marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone: +33 477487807

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.saint-etienne.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Saint-Étienne Métropole et le CCAS de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue de l'Attaché aux Bœufs, 2 avenue Grüner
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.saint-etienne.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne, le CCAS et Saint-Étienne Métropole, de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et crèches

Numéro de référence: 19aoo-129
II.1.2)Code CPV principal
30192000 Fournitures de bureau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Un groupement de commandes est constitué entre le centre communal d'action sociale, Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne pour le lot 1. Désignée coordonnateur du groupement, la Ville de Saint-Étienne assure l'organisation de l'ensemble de la procédure, signe et notifie les marchés avec le fournisseur retenu. Chacun s'assurera ensuite de sa bonne exécution. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale démarrant à la date du 1.1.2020 (ou de la date de notification si elle est postérieure).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 450 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures courantes et matériel de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000 Fournitures de bureau
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à:

— 110 000 EUR TTC pour la Ville de Saint-Étienne,

— 21 000 EUR TTC pour le CCAS,

— 50 000 EUR TTC pour SEM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère développement durable / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 25
Coût - Nom: Prix / Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de films plastiques adhésifs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000 Fournitures de bureau
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 9 000 EUR TTC pour la Ville de Saint-Étienne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de papeterie et d'enseignement courant

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000 Fournitures de bureau
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 245 000 EUR TTC pour la Ville de Saint-Étienne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère développement durable / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 25
Coût - Nom: Prix / Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 187-453864
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fournitures courantes et matériel de bureau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue Capitaine Guynemer
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92411
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 603 333.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de films plastiques adhésifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Filmolux
Adresse postale: 300 rue Étienne Marcel
Ville: Bagnolet
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de papeterie et d'enseignement courant

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 816 666.67 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public. Les montants indiqués correspondent à une estimation pour la durée totale du marché. Un groupement de commandes est constitué entre le centre communal d'action sociale, Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne pour le lot 1.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/02/2020