Fournitures - 69158-2019

13/02/2019    S31    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Angers: Matériel de jardinage divers

2019/S 031-069158

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Angers Loire Métropole
BP 80011, Cedex 02
Angers
49020
France
Point(s) de contact: Angers Loire Métropole, M. le président,
Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Code NUTS: FRG02

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://alm.marches-securises.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://alm.marches-securises.fr

I.1)Nom et adresses
Ville d'Avrillé
Hôtel de Ville, CS 50109
Avrillé
France
Point(s) de contact: M. Nicolas Gury
Téléphone: +33 241374105
Courriel: n.gury@ville-avrille.fr
Code NUTS: FRG02

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://alm.marches-securises.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://alm.marches-securises.fr

I.1)Nom et adresses
Ville d'Angers
Angers
France
Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Code NUTS: FRG02

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://alm.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://alm.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Angers Loire Métropole - dCP
3e étage, 18 rue de Rennes
Angers
49000
France
Point(s) de contact: Floriane Le-Ray, acheteur
Téléphone: +33 241055818
Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Code NUTS: FRG02

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://alm.marches-securises.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://alm.marches-securises.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://alm.marches-securises.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://alm.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics

Numéro de référence: G19DPJPFLRJEVTP
II.1.2)Code CPV principal
16160000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. 4 lots. Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la date d'exécution du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Critères d'attribution: prix: 40 % et valeur technique: 60 %.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel thermique d'entretien d'espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02
Lieu principal d'exécution:

Territoire d'Angers Loire Métropole.

II.2.4)Description des prestations:

Matériel thermique d'entretien d'espaces verts (souffleur, coupe bordures, motobineuses....).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an reconductible 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel électrique d'entretien des espaces verts

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02
Lieu principal d'exécution:

Territoire d'Angers Loire Métropole.

II.2.4)Description des prestations:

Matériel électrique d'entretien des espaces verts (débroussailleuse, nettoyeur haut de pression, taille haie, tronçonneuse...).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an reconductible 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel agricole spécifique électrique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02
Lieu principal d'exécution:

Territoire d'Angers Loire Métropole.

II.2.4)Description des prestations:

Matériel agricole spécifique électrique (sécateur électrique...).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an reconductible 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel spécifique travaux publics

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02
Lieu principal d'exécution:

Territoire d'Angers Loire Métrolopole.

II.2.4)Description des prestations:

Matériel spécifique travaux publics (marteau piqueur, scie à sol, vide cave, motopompe...).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an reconductible 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC1 ou DUME ou DUM (selon dispositif MPS); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou DC2.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/03/2019
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/03/2019
Heure locale: 17:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À l'échéance du contrat.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée, sauf copie de sauvegarde. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai, si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Avance de 5%possible selon les modalités de l'article 110 du décret nº 2017-516 du 10.4.2017. Délai global de paiement des prestations de 30 jours par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, de la ville d'Angers et de la commune d'Avrillé, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île Gloriette
Nantes
44041
France
Courriel: greffe.ta-nante@juradm.fr

Adresse internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île Gloriette
Nantes
44041
France
Courriel: greffe.ta-nante@juradm.fr

Adresse internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr

VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île Gloriette
Nantes
44041
France
Courriel: greffe.ta-nante@juradm.fr

Adresse internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/02/2019