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Fournitures - 69773-2020

12/02/2020    S30    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Chemises de classement

2020/S 030-069773

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Réunion des musées nationaux Grand Palais
Numéro national d'identification: 69204158500583
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75012
Pays: France
Point(s) de contact: liliane.colineau@rmngp.fr
Courriel: liliane.colineau@rmngp.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.rmngp.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://rmn.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fabrication à titre exclusif de sous-chemises en polypropylène pour les besoins des librairies boutiques de la RMN-GP

Numéro de référence: MAR-19-156
II.1.2)Code CPV principal
22852000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fabrication à titre exclusif de sous-chemises en polypropylène pour les besoins des librairies boutiques de la RMN-GP.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 430 808.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22852000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

254/256 rue de Bercy — 75012 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

La RMN-GP commercialise au sein de ses librairies-boutiques des sous-chemises et divers produits en polypropylène fabriquées à titre exclusif pour ses besoins. Le présent marché a pour objet la fabrication de ces sous-chemises, incluant la fourniture de la matière première, l'impression, le façonnage et la livraison.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La RMN-GP pourra confier au titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret nº 2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 238-583249
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19-156
Intitulé:

Fabrication à titre exclusif de sous-chemises en polypropylène pour les besoins des librairies boutiques de la RMN-GP

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Lumières du Monde
Numéro national d'identification: 44285850200036
Adresse postale: 176 avenue Charles de Gaulle
Ville: Neuilly-sur-Seine
Code NUTS: FR105
Code postal: 92200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 430 808.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 430 808.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Sous-direction des affaires juridiques
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75077
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/02/2020