Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contactNom officiel: Immobilière Atlantic Aménagement
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Ville: Niort
Code postal: 79027
Pays: France
Point(s) de contact: Immobilière Atlantic Aménagement
E-mail: m.hagnier@atlantic-amenagement.com
Téléphone: +05 49773618
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Erese
Adresse postale: 30 rue Lakanal
Ville: Tours
Code postal: 37000
Pays: France
Point(s) de contact: Erese
À l'attention de: Sébastien Richaud
E-mail: sebastien.richaud@erese.fr
Téléphone: +02 47644767
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutre: SA d'HLM
I.3)Activité principaleLogement et équipements collectifs
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Contrat entretien chaudières individuelles — ventilation — robinetterie et détecteurs de fumées.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationServices
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 2 sèvres, Vienne, Charente Maritime.
Code NUTS FR532 Charente-Maritime,FR533 Deux-Sèvres,FR534 Vienne
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Entretien courant (P2) et le gros entretien (P3):
— la production de chauffage,
— ballon d'eau chaude sanitaire thermodynamique et pompes à chaleur,
— robinetterie et VMC,
— production de chauffage bois.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets, 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes, 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières, 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz, 38431200 Détecteurs de fumée, 50116100 Services de réparation de systèmes électriques
II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les optionsOptions: non
II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 001
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Début 1.7.2017. Fin 30.6.2020
Information sur les lots
Lot nº: 1 Intitulé: Contrat d'entretien des productions de chauffage et d'ECS individuelles gaz et fioul et VMC gaz1)Description succincte
Production de chauffage et ECS individuelle gaz et fioul et VMC gaz.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets, 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes, 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières, 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Contrat d'entretien ballons d'eau chaude sanitaire thermodynamique et pompes à chaleur1)Description succincte
Ballon d'eau chaude thermodynamique et pompes à chaleur.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets, 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes, 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières, 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Contrat d'entretien de la robinetterie, détecteurs et VMC sanitaire (option pour la VMS sanitaire)1)Description succincte
Robinetterie et VMC sanitaire (option pour la VMC sanitaire).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets, 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes, 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières, 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Contrat d'entretien des productions de chauffage bois individuelles1)Description succincte
Production de chauffage bois.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets, 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes, 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières, 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Contrat d'entretien des productions de chauffage par trame électriques1)Description succincte
Entretien des productions de chauffage par trame électriques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets, 50116100 Services de réparation de systèmes électriques, 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes, 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières, 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz, 38431200 Détecteurs de fumée
3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40
IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation7.4.2017 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Dossier téléchargeable sur le site web: www.atlantic-amenagement.com espace téléchargement fournisseurs.
Le dossier de consultation ne sera pas transmis en support papier.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:22.2.2017