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Fournitures - 72066-2020

13/02/2020    S31    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Toulon: Matériaux de construction et articles connexes

2020/S 031-072066

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Toulon
Numéro national d'identification: 21830137200015
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 494363240

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.toulon.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon, en 2 lots

Numéro de référence: Aoomaçconneriestoreen2lots
II.1.2)Code CPV principal
44100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les services concernés par les marchés sont les suivants:

— la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques municipaux (service des sports, des bâtiments, du parc autos, palais des sports,…),

— la direction «la vie des quartiers»,

— la direction jeunesse,

— la direction éducation,

— la direction des affaires culturelles.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 37 896.69 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maçonnerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24957200
39515400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux d'intervention effectués en régie telles que additifs pour ciment, mortier ou béton, matériaux de construction et articles connexes, carrelages.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Une clause de réexamen est prévue cf. article 5 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— montant minimum: 9 000 EUR HT,

— montant maximum: 36 000 EUR HT.

La majorité des livraisons sera effectuée sur l'un des sites de la ville de Toulon, dans ce cas, le lieu et l'adresse de la livraison seront précisés sur chaque bon de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stores

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39515400
39515400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux d'intervention effectués en régie telles que des stores, stores d'intérieur, stores en textile, stores vénitiens.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Une clause de réexamen est prévue cf. article 5 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— montant minimum: 15 000 EUR HT,

— montant maximum: 60 000 EUR HT.

La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 205-498760
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Maçonnerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Costamagna Distribution
Adresse postale: chemin des Travails
Ville: Cagnes-sur-Mer
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 866.29 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Stores

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Textiles Albo Flottard
Adresse postale: 39 rue de Mélou — ZI
Ville: Castres
Code NUTS: FRJ27
Code postal: 81100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 030.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant total HT du présent avis correspond à la somme des lots 1 et 2. Les montants du lot 1 et du lot 2 correspondent au montant total HT du BPU valant Denc pour chaque lot. Les valeurs mini/maxi du marché sont:

— lot 1: 10 800 EUR TTC/43 200 EUR TTC,

— lot 2: 18 000 EUR TTC/72 000 EUR TTC.

Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants: prix (sur 12 pts) et valeur technique (sur 8 pts). Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4.4.14 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8e étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Ces marchés ont été signés le 4.2.20 et notifiés: lot 1 le 5.2.20 et lot 2 le 10.2.20. Les données essentielles sont disponibles sur AWS www.marches-publics.info

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRAL
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/02/2020