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Fournitures - 72158-2020

13/02/2020    S31    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Nice: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2020/S 031-072158

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Ville: Nice Cedex 3
Code NUTS: FRL03
Pays: France
Courriel: marches@departement06.fr
Téléphone: +33 497186000
Fax: +33 497187662

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.e-marches06.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux

Numéro de référence: 19S0321
II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules de plus de 3,5 t de marque Renault

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Département des Alpes-Maritimes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 400 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicule de plus de 3,5 t de marque Thomas

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
Lieu principal d'exécution:

Département des Alpes-Maritimes.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 200 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 189-458922
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201919S0321L01
Lot nº: 1
Intitulé:

Véhicules de plus de 3,5 t de marque Renault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Somi Ippolito
Adresse postale: 1058 route Départementale 6007 — BP 89
Ville: Villeneuve-Loubet
Code NUTS: FRL03
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201919S0321L02
Lot nº: 2
Intitulé:

Véhicules de plus de 3,5 t de marque Thomas

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Somi Ippolito
Adresse postale: 1058 route Départementale 6007 — BP 89
Ville: Villeneuve-Loubet
Code NUTS: FRL03
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés ont été signés le 8.1.2020.

Le montant du DDED du titulaire servant à la comparaison des offres est de:

— lot 1: 9266,34 EUR TTC,

— lot 2: 15423,84 EUR TTC.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Ville: Nice
Code postal: 06300
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE ass. 16.7.2007 no 29545) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art. R. 2183-5 du code de la commande publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/02/2020