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Fournitures - 72334-2020

13/02/2020    S31    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Arras: Machines, fournitures et équipement de bureau divers

2020/S 031-072334

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12
Code postal: 62000
Pays: France
Courriel: s-marches@ville-arras.fr
Téléphone: +33 321506931

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.arras.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.arras.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Beaurains
Adresse postale: place de la Fontaine
Ville: Beaurains
Code NUTS: FRE12
Code postal: 62217
Pays: France
Courriel: s-marches@ville-arras.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://arras.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://arras.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS d'Arras
Adresse postale: 62 rue des 3 Visages
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12
Code postal: 62000
Pays: France
Courriel: s-marches@ville-arras.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://arras.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://arras.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures de bureau, papier blanc et couleur

Numéro de référence: Arras19S0034
II.1.2)Code CPV principal
30190000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de fournitures de bureau, papier blanc et couleur.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 191 333.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de fournitures de bureau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Protection environnementale / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Service après-vente et assistance technique / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Site internet: workflow de validation / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:

— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT (6 000 EUR TTC),

— montant maximal annuel: 50 000 EUR HT (60 000 EUR TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de papier blanc et couleur

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de papier blanc et couleur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Protection environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:

— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT (6 000 EUR TTC),

— montant maximal annuel: 50 000 EUR HT (60 000 EUR TTC).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 213-521993
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19S0034
Lot nº: 1
Intitulé:

Acquisition de fournitures de bureau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alterburo
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FRE12
Code postal: 44816
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19S0034
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de papier blanc et couleur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Inapa
Ville: Corbeil-Essonnes
Code NUTS: FRE12
Code postal: 91814
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus pour une durée initiale de 1 an à compter de leur notification, reconductibles 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:

— lot 1:

—— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT (6 000 EUR TTC),

—— montant maximal annuel: 50 000 EUR HT (60 000 EUR TTC),

— lot 2:

—— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT (6 000 EUR TTC),

—— montant maximal annuel: 50 000 EUR HT (60 000 EUR TTC).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés — Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Ville: Nancy
Code postal: 54048
Pays: France
Téléphone: +33 383342562
Fax: +33 383342224
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/02/2020