Services - 73141-2020

13/02/2020    S31    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Belfort: Services de nettoyage et d'hygiène

2020/S 031-073141

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Code postal: 90015
Pays: France
Courriel: Celluledesmarches@hnfc.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.achat-hopital.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de nettoyage des locaux du pôle logistique et de l'institut de formation aux métiers de la santé (IFMS) et des extérieurs de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et annexes

Numéro de référence: GHT-2019-046
II.1.2)Code CPV principal
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations de nettoyage des locaux du pôle logistique et de l'Institut de formation aux métiers de la santé (IFMS) et des extérieurs de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et annexes.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 586 345.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux pôle logistique Trévenans

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Nettoyage des locaux pôle logistique Trévenans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Exécution et démarche qualité / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Moyens humains et encadrement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: Coût global de la prestation / Pondération: 35
Coût - Nom: Coût horaire d'intervention / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux IFMS Montbéliard

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Nettoyage des locaux IFMS Montbéliard.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Exécution et démarche qualité / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Moyens humains et encadrement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: Coût global de la prestation / Pondération: 35
Coût - Nom: Coût horaire d'intervention / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage des extérieurs HNFC et annexes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Nettoyage des extérieurs HNFC et annexes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Exécution et démarche qualité / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Moyens humains et encadrement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût global de la prestation / Pondération: 35
Coût - Nom: Coût horaire d'intervention / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 210-513634
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-0028
Lot nº: 1
Intitulé:

Nettoyage des locaux pôle logistique Trévenans

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Elior Services Propreté et Santé
Adresse postale: 2 rue Évariste Galois
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67012
Pays: France

Adresse internet: https://www.elior-services.fr/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 295 407.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-0029
Lot nº: 2
Intitulé:

Nettoyage des locaux IFMS Montbéliard

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Elior Services Propreté et Santé
Adresse postale: 2 rue Évariste Galois
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67012
Pays: France

Adresse internet: https://www.elior-services.fr/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 150 460.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-0030
Lot nº: 3
Intitulé:

Nettoyage des extérieurs HNFC et annexes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Elior Services Propreté et Santé
Adresse postale: 2 rue Évariste Galois
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67012
Pays: France

Adresse internet: https://www.elior-services.fr/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 478.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France

Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/02/2020