Fournitures - 73579-2018

17/02/2018    S34

France-Belfort: Endoprothèses coronariennes

2018/S 034-073579

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24 Not specified
Code postal: 90015
Pays: France
Point(s) de contact: M. Romain Mathieu
Courriel: celluledesmarches@hnfc.fr
Téléphone: +33 384982664

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.hnfc.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achat-hopital.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achat-hopital.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=261&orgAcronyme=25HBE01
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'endoprothèses coronaires

Numéro de référence: HNFC-PHARMA-2018-005
II.1.2)Code CPV principal
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation est décomposée en 5 lots. Leurs caractéristiques et leurs quantités sont précisées dans l'annexe 1 au CCTP — allotissement. Les quantités énoncées sont annuelles, elles sont estimatives et n'ont aucun caractère contractuel. Elles pourront varier dans une fourchette de moins 25 % et sont sans maximum. Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Les candidats feront une proposition de prix pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Conformément à l'article 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, toute clause de rabais en cas d'attribution de plusieurs lots ne sera pas prise en considération.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating passif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prestations logistiques / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Capacité de franchissement de la lésion / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Conformité aux vaisseaux / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Respect des collatérales / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Radio-opacité / Pondération: 15
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 17/09/2018
Fin: 16/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 17.9.2018. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type actif (ou thérapeutique).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prestations logistiques / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Capacité de franchissement de la lésion / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Conformité aux vaisseaux / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Respects des collatérales / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Radio-opacité / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Indications et prises en charge des stents actifs dans le cadre de la LPPR / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 17/09/2018
Fin: 16/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 17.9.2018. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type actif (ou thérapeutique).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prestations logistiques / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Capacité de franchissement de la lésion / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Conformité aux vaisseaux / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Respect des collatérales / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Radio-opacité / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Indications et prises en charges des stents actifs dans le cadre de la LPPR / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 17/09/2018
Fin: 16/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 17.9. 2018. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating passif et revêtement ou coating de type actif avec polymère biorésorbable ou sans polymère.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prestations logistiques / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Capacité de franchissement de la lésion / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Conformité aux vaisseaux / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Respect des collatérales / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Radio-opacité / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Indications et prises en charge des stents actifs dans le cadre de la LPPR / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 17/09/2018
Fin: 16/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 17.9.2018. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type actif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prestations logistiques / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Capacité de franchissement de la lésion / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Conformité aux vaisseaux / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Respect des collatérales / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Radio-opacité / Pondération: 15
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 17/09/2018
Fin: 16/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 17.9.2018. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par l'HNFC) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:

a) les capacités financières;

b) les capacités techniques;

c) les capacités professionnelles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/03/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/03/2018
Heure locale: 13:00
Lieu:

Hnfc.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001

Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001

Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/02/2018