Fournitures - 74096-2019

15/02/2019    S33    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Tours: Oxygénothérapie et assistance respiratoire

2019/S 033-074096

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
2 bd Tonnellé
Tours Cedex 9
37044
France
Point(s) de contact: Direction des achats et des approvisionnements - Laurence Micheneau (l.micheneau@chu-tours.fr)
Téléphone: +33 247478393
Courriel: cellule.marches@chu-tours.fr
Fax: +33 247476081
Code NUTS: FRB04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-tours.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour les maintenances des pompes à vide et de pièces détachées pour les maintenances des prises de fluides médicaux et unités de détente

Numéro de référence: 2018-DAA-HOTEL-224
II.1.2)Code CPV principal
33157000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pièces détachées pour les maintenances des pompes à vide et de pièces détachées pour les maintenances des prises de fluides médicaux et unités de détente.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 391 643.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées pour les maintenances des pompes à vide et de pièces détachées pour les maintenances des prises de fluides médicaux et unités de détente.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison (lot 1) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison (lot 2) / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix (lot 1) / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix (lot 2) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (article 30 I 7o du décret du 25.3.2016).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 206-469568
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18-0858
Lot nº: 1
Intitulé:

Lots 1 et 2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Air Liquide Santé France
290 avenue Galilée
Aix-en-Provence
13799
France
Code NUTS: FRL
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 391 643.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Date de signature du marché: 21.12.2018. Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la Cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours - DAEL / Cellule des marchés - hôpital Trousseau - avenue de la République - 37170 Chambray-les-Tours. Tél: +33 247478392 ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans Cedex 1
45057
France
Téléphone: +33 238775900
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Fax: +33 238538516
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/02/2019