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Marché de travaux - 74257-2020

14/02/2020    S32    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Antony: Travaux de construction

2020/S 032-074257

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Antony
Numéro national d'identification: 219220002900011
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Ville: Antony
Code NUTS: FR105
Code postal: 92160
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Morgane Seznec
Courriel: Marchespublics@ville-antony.fr
Téléphone: +33 140967257

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ville-antony.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximillien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357959&orgAcronyme=d5w
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359555&orgAcronyme=d5w
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de travaux dans divers bâtiments (partie 2)

Numéro de référence: 2020-BTA14
II.1.2)Code CPV principal
45000000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de peinture intérieure, revêtement de sol, menuiseries extérieur-vitrerie, d'entretien des réseaux enterrés — assainissement, et de plomberie dans divers bâtiments de la Ville d'Antony (crèches, groupes scolaires, bâtiments administratifs, culturels et sportifs) et au centre communal d'action sociale de la Ville d'Antony.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de peinture intérieur

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne les travaux de peinture intérieur dans divers bâtiments communaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce lot est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application des articles R. 2162-3 et suivants du code de la commande publique, ce lot de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire mixte, à marchés subséquents et à bons de commande, sans montant minimal ni maximal annuels de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de revêtement de sol

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne les travaux de revêtement de sol dans les divers bâtiments communaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce lot est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application des articles R. 2162-3 et suivants du code de la commande publique, ce lot de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire mixte, à marchés subséquents et à bons de commande, sans montant minimal ni maximal annuels de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de menuiseries extérieur-vitrerie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45441000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne les travaux de menuiseries extérieur et vitrerie dans divers bâtiments communaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce lot est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application des articles R. 2162-3 et suivants du code de la commande publique, ce lot de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire mixte, à marchés subséquents et à bons de commande, sans montant minimal ni maximal annuels de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien des réseaux enterrés — assainissement

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232410
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne les travaux d'entretien des réseaux d'assainissement dans divers bâtiments communaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce lot est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application des articles R. 2162-3 et suivants du code de la commande publique, ce lot de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire mixte, à marchés subséquents et à bons de commande, sans montant minimal ni maximal annuels de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de plomberie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne les travaux de plomberie dans divers bâtiments communaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce lot est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application des articles R. 2162-3 et suivants du code de la commande publique, ce lot de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire mixte, à marchés subséquents et à bons de commande, sans montant minimal ni maximal annuels de commande.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— un Document unique de marché européen (DUME), rempli en intégralité, en français, via le module e-DUME proposé par la plate-forme Maximilien ou - le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 (ou document équivalent), rempli en intégralité,

— le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019 (ou document équivalent), rempli en intégralité.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le chiffre d'affaires annuel moyen spécifique réalisé pour les prestations objet du présent marché pour les 3 dernières années devra être supérieur à 500 000 EUR pour le titulaire.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— la liste de travaux similaires réalisés en propre (à savoir non sous-traités), au cours des 5 dernières années, précisant le nom des maîtres d'ouvrage, la date et le montant des marchés, ainsi que le détail des prestations réalisées,

— les certificats de qualifications professionnelles demandés à l'article 4.1 du règlement de consultation,

— les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années, à savoir la liste du personnel et le nombre d'ouvriers, ETAM et cadres,

— les moyens matériels (outillage, équipement technique, matériel bureautique) à disposition du candidat, le cas échéant, la fraction de sous-traitance envisagée et pour chaque sous-traitant présenté, les documents demandés à l'annexe 1 du CCAP.

Les candidats pourront déclarer des sous-traitants pour justifier d'une qualification ou de moyens humains et/ou techniques supplémentaires. Le candidat devra posséder les ressources humaines et techniques nécessaires à la bonne exécution du marché. La preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout autre moyen.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/03/2020
Heure locale: 13:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le prochain marché sera publié en février 2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Exclusion du périmètre de l'accord-cadre la Ville se réserve la possibilité de traiter en dehors du présent accord-cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en œuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. une entreprise ne peut répondre qu'à un seul lot. Sa soumission à plusieurs lots entraînera l'irrégularité de sa candidature pour les lots concernés.

Forme de participation des candidats: conformément aux articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique, les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. La composition du groupement ainsi que son mandataire devront être présentés lors de la remise des offres. La recevabilité de la candidature sera analysée pour chaque entreprise, que le groupement soit solidaire ou conjoint. L'appréciation des capacités financières, professionnelles et techniques sera globale. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de cotraitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. les travaux seront à réaliser tout au long de l'année, mais une charge de travail accrue est à prévoir pendant les vacances scolaires. Il est donc impératif que les entreprises titulaires disposent des moyens humains (personnel d'exécution et d'encadrement) et matériels en propre, suffisants pour assurer une continuité de service tout au long de l'année. Dans le cadre de l'exécution des travaux objet de l'accord-cadre, compte tenu du nombre important de chantiers et des contraintes liées aux délais, les titulaires des lots peuvent être désignés attributaires de plusieurs marchés subséquents et bons de commande, et donc être amenés à réaliser plusieurs chantiers simultanément.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, décrets nº 2009-1455 et nº 2009-1456 du 27.11.2009, ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr

Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/02/2020