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Fournitures - 74465-2020

14/02/2020    S32    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Produits pharmaceutiques

2020/S 032-074465

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris
Numéro national d'identification: 26750045200672
Adresse postale: Direction des achats — bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin
Ville: Paris
Code NUTS: FR10
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: M. Renaud Cateland, directeur
Courriel: Eps-logistique-achats-conso@aphp.fr
Téléphone: +33 146691334
Fax: +33 146691234

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://Ageps.aphp.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539510&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539510&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de spécialités de nutrition parentérale

Numéro de référence: AGEPS-AO-20-16C
II.1.2)Code CPV principal
33600000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de spécialités de nutrition parentérale.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 7 705 890.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

«Néant».

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mélange d'oligo-éléments

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AGEPS, Distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

II.2.4)Description des prestations:

Mélange d'oligo-éléments — les teneurs en oligo-éléments devront être au plus proche des recommandations ESPEN 2009 (au maximum 2 écarts aux teneurs recommandées).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles: 200 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mélanges ternaires voie péripherique avec électrolytes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AGEPS, distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

II.2.4)Description des prestations:

Mélanges ternaires voie périphérique avec électrolytes et:

— un apport calorique total supérieur ou égal à 950 Kcal par poche,

— un apport azoté compris entre 5 et 10 grammes d'azote par poche,

— une osmolarité inférieure ou égale à 850 mOsm par l,

— un volume compris entre 1,25 et 2 l.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles: formule 1: 11 000 et formule 2:10 000.

— les formules proposées doivent être différentes, avec un apport azoté croissant avec le numéro de formule,

— à volume égal, il est demandé de présenter la formule ayant l'apport en azote le plus important.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mélanges ternaires voie centrale sans électrolytes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AGEPS, distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

II.2.4)Description des prestations:

Mélanges ternaires voie centrale sans électrolytes et:

— un apport en acides gras oméga-3,

— un apport calorique total supérieur à 1400 kcal par poche,

— un apport azoté compris entre 10 et 18 g d'azote par poche,

— un volume compris entre 1,2 et 2 l.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités/an: A) 12 000, B) 13 000/PSE facultative: mélanges ternaires voie centrale sans électrolytes-ag oméga-3-calories totales > à 800 kcal/poche-apport azoté entre 6 et 10 g d'azote/poche

— volume entre 0,8 et 1,1 l,

— les formules proposées doivent être différentes, avec apport azoté croissant avec le numéro de formule,

— à volume égal, présenter la formule ayant l'apport en azote le + important.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mélanges ternaires voie centrale avec électrolytes

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AGEPS, distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

II.2.4)Description des prestations:

Mélanges ternaires voie centrale avec électrolytes et:

— un apport en acides gras oméga-3,

— un apport calorique total supérieur ou égal à 900 kcal par poche,

— un apport azoté compris entre 5,4 et 18 g d'azote par poche,

— un volume compris entre 0,9 et 2,1 l.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles:

A) 10 000;

B) 31 000;

C) 8 500.

— les formules proposées doivent être différentes, avec un apport azoté croissant avec le numéro de formule,

— à volume égal, il est demandé de présenter la formule ayant l'apport en azote le plus important.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mélanges ternaires voie centrale avec électrolytes

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AGEPS, distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

II.2.4)Description des prestations:

Mélanges ternaires voie centrale avec électrolytes et:

— un apport en acides gras oméga-3,

— un apport calorique total supérieur à 500 kcal par poche,

— un apport azoté compris entre 4 et 7 g d'azote par poche,

— un volume compris entre 0,4 et 0,7 l.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles: 5 000.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2,

— les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/03/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/03/2020
Heure locale: 10:00
Lieu:

AGEPS.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Prochaine publication d'avis de marché au 1er trimestre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les accords-cadres sont à effet du 1.9.2020 jusqu'au 31.8.2023. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont:

— Pour le lot 1 «mélange d'oligo-éléments»:

—— critères qualité (57 %), pour 20 %, avis de la Commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (Comedims) et de ses groupes d'experts. Les produits qui n'auraient pas fait l'objet d'avis de l'une ou l'autre de ces commissions avant la décision d'attribution par le pouvoir adjudicateur, ou auraient fait l'objet d'un avis défavorable, obtiendront la note 0, considérée comme éliminatoire sur ce sous-critère, ce qui aura pour effet d'écarter l'offre du classement. Pour 20 %, qualité de la présentation: étiquetage et identification des conditionnements primaires et secondaires, forme pharmaceutique, type et volume du conditionnement et quantité minimum livrable. Pour 12 %, sécurité d'utilisation. Pour 5 %, sécurité d'approvisionnement (moyens mis en œuvre pour pallier les ruptures).

—— critère développement durable (3 %),

—— critère prix (40 %),

— pour les lots 2 à 5 «mélanges ternaires»:

—— critères qualité (62 %), pour 20 %, avis de la Commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (Comedims) et de ses groupes d'experts, notamment sur la composition. Les produits qui n'auraient pas fait l'objet d'avis de l'une ou l'autre de ces commissions avant la décision d'attribution par le pouvoir adjudicateur, ou auraient fait l'objet d'un avis défavorable, obtiendront la note 0, considérée comme éliminatoire sur ce sous-critère, ce qui aura pour effet d'écarter l'offre du classement. Pour 32 %, qualité de la présentation, dont: identification du conditionnement primaire (14 %). Identification du conditionnement secondaire (3 %). Maniabilité du conditionnement primaire et secondaire (3 %). Sécurité d'utilisation (12 %). Pour 5 %, moyens mis en œuvre pour la formation du personnel utilisateur et l'information en cours de marché. Pour 5 %, sécurité d'approvisionnement (moyens mis en œuvre pour pallier les ruptures),

—— critère développement durable (3 %),

—— critère prix (35 %).

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. Les lots et sous lots sont détaillés dans l'annexe 2 du DCE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Les variantes sont refusées. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr

Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr

Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/02/2020