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Fournitures - 74476-2020

14/02/2020    S32    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Talence: Produits pharmaceutiques

2020/S 032-074476

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Bordeaux
Numéro national d'identification: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence
Code NUTS: FRI
Code postal: 33400
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque M le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Ville: Bayonne
Code NUTS: FRI15
Code postal: 64109
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Périgueux M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Ville: Périgueux
Code NUTS: FRI11
Code postal: 24019
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Mont-de-Marsan M. le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Ville: Mont-de-Marsan
Code NUTS: FRI13
Code postal: 40024
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier d'Agen-Nerac M. le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Ville: Agen
Code NUTS: FRI14
Code postal: 47923
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Pau M. le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15
Code postal: 64046
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pansements, solutions d'irrigation et consommables non tissés 2e partie au profit du groupement régional de commandes

Numéro de référence: 19udmfda489/Jo
II.1.2)Code CPV principal
33600000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots nº 3 et 5 qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots nº 3 et 5 qui sont multi-attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 487 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Masque de chirurgie à liens et à attache auriculaire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Masque de chirurgie à liens et à attache auriculaire — quantité estimative pour 12 mois: 698 887.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 170 031.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de sécurisation sans sutures 2 en 1 pour Piccline et voie centrale

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Système de sécurisation sans sutures 2 en 1 pour Piccline et voie centrale. Composition: pansement semi-perméable fendu renforcé, stabilisateur au silicone pour PICC/CVC et un pansement I.V) 8,5 cm x 11,5 cm — quantité estimative pour 12 mois: 30.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 513.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Champ opératoire à inciser translucide stérile

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Champ opératoire à inciser translucide stérile — quantité mini pour 12 mois: 10 493.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 673.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtonnet ophtalmique absorbant, lancette ou éponge absorbante

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Bâtonnet ophtalmique absorbant, lancette ou éponge absorbante — quantité estimative pour 12 mois: 57 806.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 808.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pansement au miel en tube et autres présentations

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Pansement au miel en tube et autres présentations — quantité mini pour 12 mois: 1 592.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 795.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cure oreille métal usage unique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Cure oreille métal usage unique — quantité estimative pour 12 mois: 497.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 738.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cure oreille plastique usage unique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Cure oreille plastique usage unique — quantité estimative pour 12 mois: 500.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 767.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Trousse de chirurgie générale champ en U

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Trousse de chirurgie générale champ en U. Composition: un champ de table renforcé 150 x 220 cm, un champ de tête, un champ en U fente de 10 cm sur 100 cm environ, un champ adhésif renforcé 150 x 250 cm, un champ cache périnée 16 x 30 cm — quantité estimative pour 12 mois: 500.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 350.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Trousse composite de cystoscopie souple

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Trousse composite de cystoscopie souple: composition: 1 carré de transfert, 1 couvre table 140 x 190 cm, 1 badigeon mousse, 10 compresses 10 x 10 cm, 1 cupule transparente 120 ml graduée, 1 champ 120 x 150 cm fenêtre 5 x 8 cm, adhésif — quantité estimative pour 12 mois: 600.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 494.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pack RTU chirurgie recueil complète

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Pack RTU chirurgie recueil complète — quantité estimative pour 12 mois: 500.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 135.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Trousse universelle composite voie haute basse complète

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Trousse universelle composite voie haute basse complète — quantité estimative pour 12 mois: 110.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 880.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lunettes de protection à usage unique

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Lunettes de protection à usage unique — quantité estimative pour 12 mois: 9 833.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 333.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Combinaison de protection en Tyvec

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Combinaison de protection en Tyvec. Combinaison de protection à capuche, blanche. Capuche 3 pièces. Fermeture éclair Tyvec avec bloquage automatique et rabat en Tyvec. Élastiques à la taille, capuche, poignet, chevilles. Norme catégorie 3 type 5b/8b En1149-5 2008, type 6 En13030:2005. Tyvec 1431 n, 41 g/m2 — quantité estimative pour 12 mois: 1 500.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 140.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture isothermique 2 faces dimensions 120 x 120 cm et 210 x 120 cm

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Couverture isothermique 2 faces dimensions 120 x 120 cm et 210 x 120 cm — quantité estimative pour 12 mois: 700.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 770.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pyjama de bloc UU

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
II.2.4)Description des prestations:

Pyjama de bloc UU — quantité estimative pour 12 mois: 48 300.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 111 762.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 36 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.1.2023.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— justification de l'inscription sur un registre professionnel.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/03/2020
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1er trimestre 2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de spécimen, à l'exception des lots 3, 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14. Les spécimens devront être adressés au plus tard le 16 mars 2020 à 12:00. Modalités d'ouverture des offres: la date du 16.3.2020 à 12:05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Établissements membres du groupement régional: la liste des établissements membres est indiquée en annexe 1 du CCAP. Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur): Fri12 . Numéro de la consultation: 19udmfda489.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/02/2020