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Fournitures - 74479-2020

14/02/2020    S32    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Livres imprimés

2020/S 032-074479

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Sorbonne université
Adresse postale: Direction des achats, bureau achat transversal — Boîte courrier 611 — 4 Place Jussieu
Ville: Paris
Code NUTS: FR10
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: Miquel Cyril
Courriel: cyril.miquel@sorbonne-universite.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sorbonne-universite.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'ouvrages et de périodiques français et étrangers destinés à l'enseignement et à la recherche pour Sorbonne université

Numéro de référence: 2019-SU-DA-BAT-CM-OUVPER
II.1.2)Code CPV principal
22110000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages, de périodiques imprimés et de documents audiovisuels incluant les droits de consultation et les droits de prêts, français et étrangers en lettres, sciences et médecine destinés à l'enseignement et à la recherche pour l'ensemble des services centraux et facultaires de Sorbonne université.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 800 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Monographies en langue française

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Code NUTS: FRJ15
Code NUTS: FRL03
Code NUTS: FRH02
Lieu principal d'exécution:

Ile-de-France.

II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire est en capacité de fournir avec la même rapidité des ouvrages dans toutes les disciplines suivantes:

— les sciences et techniques,

— la médecine et les disciplines paramédicales,

— les lettres,

— les sciences humaines,

— la documentation professionnelle, d'insertion et d'orientation,

— la culture générale.

Il a une parfaite maîtrise des circuits d'édition et de diffusion des ouvrages de niveau recherche dans ces disciplines.

Par ailleurs, le candidat ne manquera pas de préciser le taux de remise qu'il applique aux manuels scolaires entendus comme livres scolaires selon la définition de l'article D. 314-128 du code de l'éducation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 840 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. En application des dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Monographies en langues anglaise, allemande, scandinave et néerlandaise

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Code NUTS: FRJ15
Code NUTS: FRL03
Code NUTS: FRH02
Lieu principal d'exécution:

Ile-de-France

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot comprend la fourniture de monographies en langues anglaise, allemande, scandinave et néerlandaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 096 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. En application des dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Monographies en langues espagnoles et portugaises

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
22113000
22114200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Code NUTS: FRJ15
Code NUTS: FRL03
Code NUTS: FRH02
Lieu principal d'exécution:

Ile-de-France

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot comprend la fourniture de monographies en langues espagnoles et portugaises

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. En application des dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Monographies en langue italienne

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Code NUTS: FRJ15
Code NUTS: FRL03
Code NUTS: FRH02
Lieu principal d'exécution:

Ile-de-France.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot comprend la fourniture de monographies en langue italienne.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. En application des dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Monographies en langues d'europe de l'est et russe

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Code NUTS: FRJ15
Code NUTS: FRL03
Code NUTS: FRH02
Lieu principal d'exécution:

Ile-de-France

II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire du lot est notamment en capacité de fournir des ouvrages dans les langues suivantes:

— Russe,

— Ukrainien,

— Tchèque,

— Polonais,

— Bosniaque,

— Serbo-Croate,

— Monténégrin.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. En application des dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Périodiques en langues française et étrangères

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Code NUTS: FRJ15
Code NUTS: FRL03
Code NUTS: FRH02
Lieu principal d'exécution:

Ile-De-France.

II.2.4)Description des prestations:

Par périodique, il faut entendre toute publication en série, dotée d'un titre unique et le plus souvent d'un ISSN, paraissant en fascicules ou volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance, souscrit par abonnement.

Le lot no 6 comprend les abonnements à des périodiques sur support papier couplés à un abonnement électronique et servi à titre onéreux ou gratuit.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. En application des dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documents audiovisuels incluant les droits de consultation et de prêt

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Ile-de-France

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot inclut la fourniture de documents audiovisuels (sur support DVD et Blu-Ray) à visée pédagogique, scientifique et de loisir, pour les usagers de Sorbonne université, édités en France ou à l'étranger. Les droits de prêt et de consultation sur place de ces supports seront inclus.

Les domaines couverts sont le cinéma, le documentaire, l'apprentissage des langues, l'autoformation, les sciences exactes, humaines et sociales, les lettres et arts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. En application des dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/03/2020
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Ville: Paris
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/02/2020