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Fournitures - 75916-2018

20/02/2018    S35

France-Saint-Denis: Consommables médicaux

2018/S 035-075916

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Ville: Saint-Denis Cédex 01
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93205
Pays: France
Courriel: mp_achats@ville-saint-denis.fr
Téléphone: +33 149336879
Fax: +33 149336426
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-saint-denis.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://avis.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.avis.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.avis.maximilien.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: Place du Caquet
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France
Point(s) de contact: Service Marché Publics
Téléphone: +33 149336402
Courriel: mp_achats@ville-saint-denis.fr
Fax: +33 149336624
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-saint-denis.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.avis.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de consommables médicaux et dentaires et petits matériels

Numéro de référence: 18S0003
II.1.2)Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour l'acquisition de de consommables médicaux et dentaires et petits matériels (alloti en 4 lots). Cet accord-cadre sera passé pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification et renouvelable 3 fois maximum.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de consommables et petits matériels en omnipratique dentaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131300 Instruments dentaires à usage unique
33141850 Produits d'hygiène dentaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de consommables et petits matériels en omnipratique dentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la proposition: qualité des produits (échantillons ...); délais et modalités de livraisons (cf sous-critères et détails rc) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (cf détails RC) / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 3 fois pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, compris entre 30 000 EUR (HT) et 150 000 EUR (HT) annuel, conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification et renouvelable 3 fois maximum par tacite reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures et consommables pour l'orthodontie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures et consommables pour l'orthodontie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la proposition: qualité des produits (échantillons ...); délais et modalités de livraisons (cf sous-critères et détails rc) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (cf détails RC) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-cadre est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 3 fois pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, compris entre 10 000 EUR (HT) et 70 000 EUR (HT) annuel, conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification et renouvelable 3 fois maximum par tacite reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures et consommables pour soins médicaux et dentaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33141800 Consommables dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures et consommables pour soins médicaux et dentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la proposition: qualité des produits (échantillons ...); délais et modalités de livraisons (cf sous-critères et détails rc) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (cf détails RC) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

A l'issue des 4 ans, l'accord-cadre pourra être renouvelé en 2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, compris entre 20 000 EUR (HT) et 70 000 EUR (HT) annuel, conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification et renouvelable 3 fois maximum par tacite reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits pharmaceutiques (avec ou sans ordonnance)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33680000 Articles de pharmacie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits pharmaceutiques (avec ou sans ordonnance).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la proposition: qualité des produits; délais et modalités de livraisons (cf sous-critères et détails rc) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (cf détail RC) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

A l'issue des 4ans, soit une reconduction possible en 2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, compris entre 20 000 EUR (HT) et 100 000 EUR (HT) annuel, conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification et renouvelable 3 fois maximum par tacite reconduction.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Liste et description succincte des conditions:

— le formulaire Dc1 soit la version ville St Denis avec signature du candidat ou des membres du groupement soit la version non signée, accompagné des attestations sur l'honneur de non interdiction de soumissionner (art 45, 46, 48 de l'ordonnance),

— le formulaire Dc2 du candidat ou des membres du groupement complété et accompagné des annexes relatives aux capacités techniques et professionnelles:

— moyens humains et matériel,

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Remplir l'imprimé cerfa Dc1 et Dc2 (déclaration attestations sur l'honneur).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation:

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Cf Dossier de consultation des entreprises (Dce). Il est porté à la connaissance des candidat que des échantillons sont requis notamment pour les lot 1,2, et 3.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/03/2018
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/03/2018
Heure locale: 09:00
Lieu:

Saint-Denis.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'Accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification et renouvelable 3 fois maximum soit un renouvellement possible en 2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation) — retrait papier: faire la demande par télécopieur 01 49 33 64 26 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande - retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement: 0 820 20 77 43.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/02/2018