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Fournitures - 77258-2020

17/02/2020    S33    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-La Roche-sur-Yon: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

2020/S 033-077258

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHD Vendée
Adresse postale: Les Oudairies
Ville: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Code NUTS: FRG05
Code postal: 85925
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule juridique des contrats de la commande publique
Courriel: Marches@chd-vendee.fr
Téléphone: +33 251446452

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chd-vendee.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux implantables, consommables associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT Vendée

Numéro de référence: GHT-DRM-2020-010
II.1.2)Code CPV principal
33000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux implantables, consommables associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT Vendée.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Implantologie dentaire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

DM et DMI pour l'activité d'implantologie dentaire. Prévoir la mise à disposition des boîtes et de l'ancillaire de pose en nombre suffisant.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur financière / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chirurgie orthognatique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

Plaques et vis pour la chirurgie orthognatique. Prévoir la mise à disposition de l'ancillaire de pose en nombre suffisant.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur financière / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèse mammaire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

Toutes formes d'implants et d'expandeurs comportant une enveloppe répondant aux conditions de mise sur le marché prévues par la réglementation française en vigueur. Avec gabarits associés gratuits. Prévoir la mise en place d'un dépôt suffisant au bloc opératoire permettant de couvrir les besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur financière / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sonde d'embolectomie artérielle

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

Sonde d'embolectomie type Fogarty. Toutes tailles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur financière / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Implant fermeture foramen ovale

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif et gaine UU stérile, toutes tailles. Prévoir un dépôt pour le service de coronarographie du CHD Vendée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur financière / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaque ostéotomie tibiale

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

D'ouverture et de fermeture et gamme de plaque pour ostéosynthèse avec procédé de fixation par vis verrouillées. Avec ancillaire dédié

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur financière / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaque médio et arrière-pied.

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

Matériel d'ostéosynthèse pour la chirurgie du médio et arrière-pied avec mini-plaques verrouillables. Avec ancillaire dédié. Prévoir la mise en place d'un dépôt au bloc selon besoin.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur financière / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ligamentoplastie du LCA

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

Implants et autres dispositifs nécessaires à la pose pour technique DIDT ou DT4. Avec ancillaire dédié. Prévoir la mise en place d'un dépôt au bloc selon besoin.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur financière / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation instabilité de la cheville par ligamentoplastie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

Implants et autres dispositifs nécessaires à la pose. Avec ancillaire dédié.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur financière / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation du tendon d'Achille

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

Ancres, sutures et autres dispositifs nécessaires à la pose. Avec ancillaire dédié.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Prestations fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Valeur financière / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 028-063948
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Implantologie dentaire

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Chirurgie orthognatique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Prothese mammaire

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Sonde d'embolectomie artérielle

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Implant fermeture foramen ovale

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Plaque osteotomie tibiale

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Plaque medio et arriere pied

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Ligamentoplastie du LCA

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Réparation instabilité de la cheville par ligamentoplastie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Réparation du tendon d'Achille

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003

Adresse internet: https://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le candidat a la possibilité d'introduire:

— un référé précontractuel (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat,

— un référé contractuel (article L. 511-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution,

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003

Adresse internet: https://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/02/2020