Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Travaux de faux-plafonds et cloisons sèches dans le patrimoine bâti de la collectivité territoriale de Martinique (3e consultation)
Numéro de référence: FAUX-PLAFONDS ET CLOISONS SECHES-20-24
II.1.2)Code CPV principal45421141 Travaux de cloisonnement
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
Les prestations comprennent essentiellement:
— la fourniture et la pose de cloisons sèches et de faux-plafond,
— la fourniture et la pose de menuiseries,
— la fourniture et la pose de matériels électriques,
— la fourniture et pose de matériels de climatisation,
— la fourniture et la mise en œuvre de peinture.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 03
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY20 Martinique
Lieu principal d'exécution:
Grand-Rivière — Le Macouba — Basse-Pointe — Le Lorrain — Le Marigot — Sainte-Marie.
II.2.4)Description des prestations:
Voir la section II.1.4) de l'avis de marché.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre sera conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de 1 an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: 12 mois (à compter de la date de la notification du marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le financement sur fonds européens ne concernera que certains bons de commande
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 60 000 EUR (HT). À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 75 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY20 Martinique
Lieu principal d'exécution:
La Trinité — Le Robert — Le Gros-Morne.
II.2.4)Description des prestations:
Voir la section II.1.4) de l'avis de marché.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre sera conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de 1 an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: 12 mois (à compter de la date de la notification du marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le financement sur fonds européens ne concernera que certains bons de commande
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 60 000 EUR (HT). À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 75 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY20 Martinique
Lieu principal d'exécution:
Prêcheur — Saint Pierre — Le Morne-Rouge — Ajoupa Bouillon — Fonds Saint Denis — Le Carbet — Case-Pilote — Bellefontaine — le Morne Vert.
II.2.4)Description des prestations:
Voir la section II.1.4) de l'avis de marché.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre sera conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de 1 an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: 12 mois (à compter de la date de la notification du marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le financement sur fonds européens ne concernera que certains bons de commande
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 60 000 EUR (HT). À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 75 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY20 Martinique
Lieu principal d'exécution:
Schoelcher — Fort-de-France: droite Levassor.
II.2.4)Description des prestations:
Voir la section II.1.4) de l'avis de marché.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre sera conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de 1 an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: 12 mois (à compter de la date de la notification du marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le financement sur fonds européens ne concernera que certains bons de commande
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 60 000 EUR (HT). À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 75 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY20 Martinique
Lieu principal d'exécution:
Le Lamentin — Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations:
Voir la section II.1.4) de l'avis de marché.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre sera conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de 1 an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: 12 mois (à compter de la date de la notification du marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le financement sur fonds européens ne concernera que certains bons de commande
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 60 000 EUR (HT). À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 75 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY20 Martinique
Lieu principal d'exécution:
Rivière Pilote — Le Vauclin — Le Marin — Sainte-Anne — Sainte-Luce.
II.2.4)Description des prestations:
Voir la section II.1.4) de l'avis de marché.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: 12 mois (à compter de la date de la notification du marché).
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: 12 mois (à compter de la date de la notification du marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le financement sur fonds européens ne concernera que certains bons de commande
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 60 000 EUR (HT). À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 75 000 EUR (HT).
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.3)Informations complémentaires:
Procédure ouverte (articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique) avec publication au JOUE. Accord-cadre à bons de commande sur la base des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les lots 5, 7 et 9 ont été attribués. La présente consultation ne concerne que les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 8.
Financement: fonds propres de la Collectivité territoriale de Martinique et éventuellement sur des fonds nationaux et/ou européens.
Paiement: virement administratif.
Délai laissé au soumissionnaire attributaire pour produire les pièces prévues à l'article R. 2143-8 du code de la commande publique: 8 jours calendaires.
Délai global de paiement: 30 jours — décomptes réglés mensuellement.
Avance de 5 % prévue, portée à 10 % pour les petites et moyennes entreprises.
Type de prix: prix unitaires — variation des prix: prix révisables.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — plateau Fofo, CS 17103
Ville: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France
Téléphone: +33 596716667
Fax: +33 596631008
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Greffe du tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — plateau Fofo, CS 17103
Ville: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France
Téléphone: +33 596716667
Fax: +33 596631008
VI.5)Date d’envoi du présent avis:13/02/2020
