Fournitures - 79297-2020

18/02/2020    S34    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Tarbes: Vaccins

2020/S 034-079297

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département Hautes-Pyrénées
Numéro national d'identification: 22650001500012
Adresse postale: Hôtel du département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26
Code postal: 65013
Pays: France
Courriel: commandepublique@ha-py.fr
Téléphone: +33 562567865

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://commandepublique.ha-py.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://commandepublique.ha-py.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://commandepublique.ha-py.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de vaccins dans le cadre de la politique vaccinale du Département des Hautes-Pyrénées (6 lots)

Numéro de référence: F20dsd003
II.1.2)Code CPV principal
33651600
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu:

— pour les lots 1 à 5 : 1 an reconductible 3 fois donc 4 ans au total,

— pour le lot 6 : 1 an ferme sans reconduction.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Diphtérie tétanos coqueluche polio enfant valences DTCAP

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26
II.2.4)Description des prestations:

Diphtérie tétanos coqueluche polio enfant valences DTCAP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique et tolérance des produits (en points) dont 20 points pour la composition des vaccins; 25 points pour la protection induite et 25 points pour la tolérance / Pondération: 70.0
Critère de qualité - Nom: Facilité d'utilisation / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Modalités de logistique et d'information / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 15.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaccin hépatite B adulte

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26
II.2.4)Description des prestations:

Vaccin hépatite B adulte.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique et tolérance des produits (en points) dont 20 points pour la composition des vaccins; 25 points pour la protection induite et 25 points pour la tolérance / Pondération: 70.0
Critère de qualité - Nom: Facilité d'utilisation / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Modalités de logistique et d'information / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 15.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaccin hépatite B nourrisson, enfant

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26
II.2.4)Description des prestations:

Vaccin hépatite B nourrisson, enfant.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique et tolérance des produits (en points) dont 20 points pour la composition des vaccins; 25 points pour la protection induite et 25 points pour la tolérance / Pondération: 70.0
Critère de qualité - Nom: Facilité d'utilisation / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Modalités de logistique et d'information / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 15.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaccin rougeole, oreillon, rubéole

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26
II.2.4)Description des prestations:

Vaccin rougeole, oreillon, rubéole.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique et tolérance des produits (en points) dont 20 points pour la composition des vaccins; 25 points pour la protection induite et 25 points pour la tolérance / Pondération: 70.0
Critère de qualité - Nom: Facilité d'utilisation / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Modalités de logistique et d'information / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 15.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaccin tétravalent contre le papillomavirus

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26
II.2.4)Description des prestations:

Vaccin tétravalent contre le papillomavirus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique et tolérance des produits (en points) dont 20 points pour la composition des vaccins; 25 points pour la protection induite et 25 points pour la tolérance / Pondération: 70.0
Critère de qualité - Nom: Facilité d'utilisation / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Modalités de logistique et d'information / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 15.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaccin BCG SSI

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26
II.2.4)Description des prestations:

Vaccin BCG SSI.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique et tolérance des produits (en points) dont 20 points pour la composition des vaccins; 25 points pour la protection induite et 25 points pour la tolérance / Pondération: 70.0
Critère de qualité - Nom: Facilité d'utilisation / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Modalités de logistique et d'information / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 15.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Budget de la collectivité.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/03/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993

Adresse internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/02/2020