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Fournitures - 79566-2016

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09/03/2016    S48

France-Creil: Produits alimentaires et produits secs divers

2016/S 048-079566

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 80 rue Victor Hugo
Ville: Creil
Code postal: 60100
Pays: France
À l'attention de: M. le président
E-mail: martine.daumont@mairie-creil.fr

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 80 rue Victor Hugo
Ville: Creil
Code postal: 60100
Point(s) de contact: Service aides facultatives — CESAM
À l'attention de: Mme Martine Daumont
E-mail: martine.daumont@mairie-creil.fr
Téléphone: +33 344627000
Fax: +33 344627037

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 80 rue Victor Hugo
Ville: Creil
Code postal: 60100
Point(s) de contact: Service aides facultatives — CESAM
À l'attention de: Mme Martine Daumont
E-mail: martine.daumont@mairie-creil.fr
Téléphone: +33 344627000
Fax: +33 344627037

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 80 rue Victor Hugo
Ville: Creil
Code postal: 60100
Point(s) de contact: Service aides facultatives — CESAM
À l'attention de: Mme Martine Daumont
E-mail: martine.daumont@mairie-creil.fr
Téléphone: +33 344627000
Fax: +33 344627037

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Centre communal d'action sociale
I.3)Activité principale
Santé
Protection sociale
Autre: Aides sociales
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Approvisionnement et livraison de fournitures alimentaires et de produits d'hygiène.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CESAM — 15 place de l'Église, 60100 Creil.

Code NUTS FR222 Oise

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la Ville de Creil.
Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:
— les adultes bénéficiaires du CESAM
— leurs enfants.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15800000 Produits alimentaires divers, 15896000 Produits surgelés, 15131120 Charcuterie, 03221200 Légumes-fruits

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: fourchette: entre 1 et 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Épicerie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lot nº: 2
1)Description succincte
Frais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15800000 Produits alimentaires divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lot nº: 3
1)Description succincte
Surgelés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lot nº: 4
1)Description succincte
Charcuterie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lot nº: 5
1)Description succincte
Fruits et légumes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03221200 Légumes-fruits

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lot nº: 6
1)Description succincte
Produits bébé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33750000 Produits de soins pour bébés

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lot nº: 7
1)Description succincte
Hygiène.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33711640 Nécessaires de toilette

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement: fonds propres du budget du CCAS de Creil. Paiement: art. 86 à 100 du code des marchés publics; mandat administratif sur service fait dans un délai de 30 jours à réception de la facture ou de la demande de paiement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature (formulaire Dc1 ci-joint mis à jour au 25.8.2014)
— déclaration du candidat (formulaire Dc2 ci-joint mis à jour au 15.9.2010)
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des produits au du devis quantitatif estimatif. Pondération 35

2. Délais de livraison. Pondération 30

3. Valeur technique des prestations. Pondération 25

4. Qualité environnementale. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15AS03
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.4.2016 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
— au sens du droit français, il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum;
— le marché ne comprend pas de prestation supplémentaire ou alternative;

— le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé gratuitement sur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_W2YSd7ZPnp&v=1&selected=0 ou sur http://www.creil.fr (rubrique «Votre ville — votre mairie — marchés publics»);

— conditions de remise des offres et des candidatures: sur place ou par courrier au CCAS de Creil — service aides facultatives CESAM. La remise d'offres par voie électronique est autorisée sur http://www.achatpublic.com;

— les offres sont à présenter en euros;

— les renseignements administratifs pourront être obtenus auprès du service aides facultatives CESAM au CCAS de Creil — tél: (+33) 3 44 62 70 00, télécopie: (+33) 3 44 62 70 37, e-mail: martine.daumont@mairie-creil.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Ville: Amiens Cedex
Code postal: 80011
E-mail: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171
Adresse internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif mentionné ci-dessus

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
4.3.2016