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Fournitures - 79589-2020

18/02/2020    S34    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Yutz: Produits de nettoyage

2020/S 034-079589

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté Agglomération Portes de France
Numéro national d'identification: 24570136200015
Adresse postale: Hôtel de Communauté, esp. Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Ville: Yutz
Code NUTS: FRF33
Code postal: 57972
Pays: France
Courriel: marches.publics@agglo-thionville.fr
Téléphone: +33 382523236
Fax: +33 382523237

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.agglo-thionville.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CA Portes de France — Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté, esp. Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Ville: Yutz
Code NUTS: FRF33
Code postal: 57972
Pays: France
Courriel: marches.publics@agglo-thionville.fr
Téléphone: +33 382523236
Fax: +33 382523237

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.agglo-thionville.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'hygiène et de nettoyage

Numéro de référence: 19/128
II.1.2)Code CPV principal
39830000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est passé en groupement de commande pour les besoins de la Communauté d'agglomération Portes de France, de la ville de Thionville, de la ville de Yutz et de la commune d'Illange. La communauté d'agglomération Portes de France — Thionville assure les missions de coordonnateur des groupements jusqu'à la signature du marché en résultant. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures correspondantes. Les prestations sont répartis en 2 lots.

Les montants minimum et maximum pour toute la durée de l'accord-cadre sont les suivants: — lot 1: minimum 133 000,00 EUR HT maximum 308 000,00 EUR HT,

— lot 2: minimum 142 000,00 EUR HT, maximum 330 000,00 EUR HT.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 638 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Essuyage et hygiène

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33
II.2.4)Description des prestations:

Essuyage et hygiène.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord cadre sont:

— minimum 133 000,00 EUR HT,

— maximum 308 000,00 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chimie et matériel

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33
II.2.4)Description des prestations:

Chimie et matériel.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord cadre sont:

— minimum 142 000 EUR HT,

— maximum 330 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 211-515628
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Essuyage et hygiène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Paredes CSE
Adresse postale: 1 rue Georges Besse
Ville: Genas
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69740
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 189 634.61 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Chimie et matériel

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Toussaint
Adresse postale: rue des Forgerons
Ville: Woustviller
Code NUTS: FRF33
Code postal: 57915
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 188 446.62 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est passé en groupement de commande pour les besoins de la Communauté d'agglomération Portes de France, de la ville de Thionville, de la ville de Yutz et de la commune d'Illange. Les prestations sont répartis en 2 lots. Les montants minimum et maximum pour toute la durée de l'accord-cadre sont les suivants:

— lot 1: minimum 133 000,00 EUR HT, maximum 308 000,00 EUR HT,

— lot 2: minimum 142 000,00 EUR HT, maximum 330 000,00 EUR HT.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342771
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/02/2020