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Fournitures - 81937-2021

17/02/2021    S33

France-Paris: Matériel d'entretien de terrains

2021/S 033-081937

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Office national des anciens combattant
Numéro national d'identification: 18000701500019
Adresse postale: Hôtel national des invalides, 129 rue de Grenelle, escalier B, CS 70780
Ville: Paris Cedex 7
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75700
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau des achats
Courriel: Marches@onacvg.fr
Téléphone: +33 144423117
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.onac-vg.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures et livraison de petits matériels horticoles

Numéro de référence: 20.036
II.1.2)Code CPV principal
43325100 Matériel d'entretien de terrains - FG18
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison d'outillages horticoles portatifs à moteur incorporé, d'accessoires et de pièces détachées relatifs à ces matériels, ainsi que de produits d'entretien pour ces matériels.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Metz-Colmar

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains - FG18
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF1 Alsace
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Petits matériels horticoles pour le secteur de Metz-Colmar.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre est reconductible trois fois douze mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:

— modifier des prestations prévues initialement,

— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché, — pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Suippes-Verdun

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains - FG18
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Petits matériels horticoles pour le secteur de Suippes-Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre est reconductible trois fois douze mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:

— modifier des prestations prévues initialement,

— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché, — pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteurs de Bray-sur-Somme et de Tours

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains - FG18
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Code NUTS: FRE23 Somme
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Petits matériels horticoles pour les secteurs de Bray-sur-Somme et de Tours.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre est reconductible trois fois douze mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:

— modifier des prestations prévues initialement,

— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,

— pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteurs de Bordeaux, de Marseille et de Villeurbanne

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains - FG18
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code NUTS: FRL05 Var
Code NUTS: FRI31 Charente
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Petits matériels horticoles pour les secteurs de Bordeaux, de Marseille et de Villeurbanne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre est reconductible trois fois douze mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:

— modifier des prestations prévues initialement,

— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché, — pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 190-458050
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021.001.PSSE007
Lot nº: 1
Intitulé:

Petits matériels horticoles pour le secteur de Metz-Colmar

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS MAPP votre Matériel de Jardin
Numéro national d'identification: 38401268800022
Adresse postale: 823 avenue de l'Épinette
Ville: Seclin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59113
Pays: France
Adresse internet: https://www.reseau-mapp.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 55 800.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 55 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021.002.PSSE008
Lot nº: 3
Intitulé:

Petits matériels horticoles pour le secteur de Suippes-Verdun

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS MAPP votre Matériel de Jardin
Numéro national d'identification: 38401268800022
Adresse postale: 823 avenue de l'Épinette
Ville: Seclin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59113
Pays: France
Adresse internet: https://www.reseau-mapp.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 50 800.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 50 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021.003.PSSE001
Lot nº: 3
Intitulé:

Petits matériels horticoles pour les secteurs de Bray-Sur-Somme et de Tours

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS MAPP votre Matériel de Jardin
Numéro national d'identification: 38401268800022
Adresse postale: 823 avenue de l'Épinette
Ville: Seclin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59113
Pays: France
Adresse internet: https://www.reseau-mapp.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 49 600.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 49 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021.004.PSSE001
Lot nº: 4
Intitulé:

Petits matériels horticoles pour les secteurs de Bordeaux, de Marseille et de Villeurbanne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS MAPP votre Matériel de Jardin
Numéro national d'identification: 38401268800022
Adresse postale: 823 avenue de l'Épinette
Ville: Seclin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59113
Pays: France
Adresse internet: https://www.reseau-mapp.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 31 100.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 31 100.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les soumissionnaires évincés peuvent consulter le marché attribué, dans le respect du secret industriel et commercial, au secrétariat général, bureau des achats, de l'ONACVG, Hôtel national des invalides, 129 rue de Grenelle, escalier B, 3e étage, CS 70780, 75007 Paris Cedex 7. La demande de consultation prendra la forme d'une demande écrite préalable signée par la personne dûment habilitée à représenter la société.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/02/2021