Fournitures - 82476-2016

Afficher la vue résumée

11/03/2016    S50    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Romainville: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

2016/S 050-082476

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Est Ensemble
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Ville: Romainville Cedex
Code postal: 93232
Pays: France
Téléphone: +33 179645321

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://est-ensemble.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Est Ensemble
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Ville: Romainville Cedex
Code postal: 93232
À l'attention de: Mme Laurence Blin
E-mail: marchespublics@est-ensemble.fr
Téléphone: +33 179645321

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire d'Est Ensemble.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'établissement public territorial Est Ensemble.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations objet du présent marché sont traitées à prix unitaires. En application de l'article 77-1 du code des marchés publics relatif aux bons de commande le marché s'exécute au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique par lot. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale du marché ne peut pas être supérieure à quatre (4) ans.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1 flûtes traversières
1)Description succincte
Lot 1 flûtes traversières.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37314320 Flûtes musicales

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni seuil maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2 hautbois
1)Description succincte
Lot 2 hautbois.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37314200 Hautbois

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 3 clarinettes
1)Description succincte
Lot 3 clarinettes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37314100 Clarinettes

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Lot 4 fagott
1)Description succincte
Lot 4 fagott.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37314000 Instruments à vent

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Lot 5 cuivres
1)Description succincte
Lot 5 cuivres.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37312000 Instruments à vent en cuivre

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Lot 6 saxophones
1)Description succincte
Lot 6 saxophones.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37312400 Saxophones

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Lot 7 violons
1)Description succincte
Lot 7 violons.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37313400 Violons

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Lot 8 altos
1)Description succincte
Lot 8 altos.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37313400 Violons

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Lot 9 violoncelles
1)Description succincte
Lot 9 violoncelles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37313800 Violoncelles

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Lot 10 contrebasses
1)Description succincte
Lot 10 contrebasses.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37313000 Instruments à cordes

3)Quantité ou étendue
Sans minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Lot 11 guitares
1)Description succincte
Lot 11 guitares.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37313300 Guitares

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Lot 12 musiques actuelles
1)Description succincte
Lot 12 musiques actuelles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37316000 Instruments à percussion

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Lot 13 claviers percutés
1)Description succincte
Lot 13 claviers percutés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37316000 Instruments à percussion

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Lot 14 percussions peaux
1)Description succincte
Lot 14 Percussions peaux.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37316000 Instruments à percussion

3)Quantité ou étendue
Sans seuil minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Lot 15 accordéons
1)Description succincte
Lot 15 accordéons.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37311200 Accordéons

3)Quantité ou étendue
Sans seuil maximum ni minimum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Garantie financière de l'avance: le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement à 100 % sur fonds propres de l'établissement public territorial Est Ensemble.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration d'intention de soumissionner (Dc1- imprimé dernière version ou forme libre);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (Il s'agit par exemple de l'extrait K-Bis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant indiqué sur le K-Bis);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures
objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour justifier des capacités juridiques, financières et techniques d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Qualité de l'instrument. Pondération 30

2. Service après vente. Pondération 35

3. Délais et conditions de livraison. Pondération 5

4. Prix des instruments (montant du DQE). Pondération 30

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
16.AO.CT.005
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.4.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: capacités juridiques, financières et techniques.
Accès gratuit au dossier de consultation:

— soit par téléchargement sur le profil d'acheteur: www.achatpublic.com

— soit par envoi postal sur demande écrite au pôle marchés publics.
Transmission de l'offre par voie postale ou par voie électronique, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Pour la remise d'un pli par voie postale: plis adressés par voie postale par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse indiquée ci-dessous, ou déposés contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous:
Est Ensemble — pôle marchés publics — 100 avenue Gaston Roussel — 93232 Romainville Cedex.
Les réceptions sont assurées de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, du lundi au vendredi.
Les pièces de la candidature et de l'offre sont transmises sur support physique électronique (cd-rom, clé USB). L'acte d'engagement et ses annexes, et la déclaration d'intention de soumissionner (Dc1- imprimé dernière version ou forme libre) sont également transmis en originaux sur support papier. Le pouvoir adjudicateur accepte aussi les plis adressés par voie électronique dans les conditions définies ci-après.

Pour la remise d'un pli électronique, le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com Il est précisé que le fuseau horaire de référence sera celui de (gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Les documents doivent être retournés sous les mêmes formats numériques et mêmes versions logicielles que ceux qui ont été téléchargées. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
E-mail: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 0149202000
Fax: +33 0149202099

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
E-mail: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
7.3.2016