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Fournitures - 84688-2020

20/02/2020    S36    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Albertville: Véhicules à moteur

2020/S 036-084688

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération Arlysère
Numéro national d'identification: 20006899700010
Adresse postale: L'Arpège, 2 avenue des Chasseurs Alpins
Ville: Albertville Cedex
Code NUTS: FRK27
Code postal: 73207
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 479104848
Fax: +33 479100181

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.arlysere.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'acquisition de véhicules neufs

Numéro de référence: 2019-Caa-046
II.1.2)Code CPV principal
34100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 9 lots, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et sera attribué à 5 opérateurs économiques. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 330 960.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules utilitaires 4 × 4

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Caractéristiques minimales indiquées dans le BPU. Motorisation diesel et essence. Le délai de livraison des véhicules ne pourra pas excéder 3 mois. Quantités estimées la 1re année: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules utilitaires

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Caractéristiques minimales indiquées dans le BPU. Motorisation diesel et essence. Le délai de livraison des véhicules ne pourra pas excéder 3 mois. Quantités estimées la 1re année: 5.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourgons tôles

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136200
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Caractéristiques minimales indiquées dans le BPU. Motorisation diesel et essence. Le délai de livraison des véhicules ne pourra pas excéder 3 mois. Quantité estimée la 1re année: 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Citadines polyvalentes ou compactes

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Caractéristiques minimales indiquées dans le BPU. Motorisation diesel et essence. Le délai de livraison des véhicules ne pourra pas excéder 3 mois. Quantité estimée la 1re année: 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules 7 places

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Caractéristiques minimales indiquées dans le BPU. Motorisation diesel et essence. Le délai de livraison des véhicules ne pourra pas excéder 3 mois. Quantité estimée la 1re année: 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicule 4 × 4 pour transport de personne à mobilité réduite

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33193100
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Caractéristiques minimales indiquées dans le BPU. Motorisation diesel et essence. Le délai de livraison des véhicules ne pourra pas excéder 3 mois. Quantité estimée la 1re année: 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules 4 × 4 pick-up

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34113300
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Caractéristiques minimales indiquées dans le BPU. Motorisation diesel et essence. Le délai de livraison des véhicules ne pourra pas excéder 3 mois. Quantité estimée la 1re année: 0.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules électriques

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Caractéristiques minimales indiquées dans le BPU. Le délai de livraison des véhicules ne pourra pas excéder 3 mois. Quantité estimée la 1re année: 0.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules hybrides

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Caractéristiques minimales indiquées dans le BPU. Motorisation essence. Le délai de livraison des véhicules ne pourra pas excéder 3 mois. Quantité estimée la 1re année: 0.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 204-496091
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Véhicules utilitaires 4 × 4

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Véhicules utilitaires

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Fourgons tôles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Trucks Solutions Albertville
Adresse postale: ZAC du Château
Ville: La Bâthie
Code NUTS: FRK27
Code postal: 73540
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 119 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

Citadines polyvalentes ou compactes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Véhicules 7 places

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

Véhicule 4 × 4 pour transport de personne à mobilité réduite

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

Véhicules 4 × 4 pick-up

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08
Intitulé:

Véhicules électriques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Lease Green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Ville: Ormes
Code NUTS: FRB06
Code postal: 45140
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 211 160.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 09
Intitulé:

Véhicules hybrides

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Montant extrait du BPU.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269

Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/02/2020