Fournitures - 85037-2021

19/02/2021    S35

France-Nantes: Fournitures de bureau

2021/S 035-085037

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Ville: Nantes Cedex 9
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Courriel: laure.talguen@nantesmetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://metropole.nantes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Groupement de commandes composé autour de Nantes Métropole, la ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Courriel: laure.talguen@nantesmetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://metropole.nantes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures de bureau et de papiers spécifiques pour le compte du groupement de commandes Nantes Métropole, ville de Nantes, le CCAS de Nantes de l'EBANSN

Numéro de référence: 2020-1668
II.1.2)Code CPV principal
30192000 Fournitures de bureau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement des services de Nantes Métropole, de la ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN (École des beaux arts de Nantes Saint-Nazaire), en fournitures de bureau.

Le terme de fournitures de bureau regroupe:

— pour le lot 1: les articles d'écritures, de classement, le matériel de bureau, les timbres officiels et les papiers de reprographie, les consommables informatiques, les agendas et calendriers, les petits équipements de bureau;

— pour le lot 2: les papiers d'impression Quadri et autres papiers spéciaux nécessaires à l'activité du centre d'édition.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000 Fournitures de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Le terme de fournitures de bureau regroupe pour le lot 1:

— les articles d'écritures, de classement;

— le matériel de bureau;

— les timbres officiels et les papiers de reprographie;

— les consommables informatiques;

— les agendas et calendriers;

— les petits équipements de bureau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 113 999.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre dénué de tout minimum et de tout maximum pour Nantes Métropole, la ville de Nantes, et le CCAS de Nantes.

Pour l'EBANSN: accord-cadre dénué tout minimum, mais assorti d'un montant maximal arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit:

— lot 1: maximum fixé à 113 999 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier offset et numérique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000 Fournitures de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Le terme de fournitures de bureau regroupe pour le lot 2: les papiers d'impression Quadri et autres papiers spéciaux nécessaires à l'activité du centre d'édition.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre dénué de tout minimum et de tout maximum pour Nantes Métropole, la ville de Nantes, et le CCAS de Nantes.

Pour l'EBANSN: accord-cadre dénué tout minimum, mais assorti d'un montant maximal arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit:

— lot 2: maximum fixé à 100 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles;

— formulaire DC1;

— lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/03/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/03/2021
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

À titre d'information, les dépenses moyennes annuelles des deux années précédentes, en euros (TTC), sont les suivantes, étant précisé que ces montants n'engagent pas la collectivité:

— lot 1: fournitures de bureau (dépenses n-2):

—— Nantes Métropole: 389 000 EUR;

—— ville de Nantes: 296 000 EUR;

—— CCAS de Nantes: 53 000 EUR;

—— EBANSN: 8 100 EUR;

— lot 1: fournitures de bureau (dépenses n-1):

—— Nantes Métropole: 379 200 EUR;

—— ville de Nantes: 279 500 EUR;

—— CCAS de Nantes: 50 000 EUR;

—— EBANSN: 8 100 EUR;

— lot 2: fournitures de bureau (dépenses n-2):

—— centre d'édition — Nantes Métropole: 15 409 EUR HT;

— lot 2: fournitures de bureau (dépenses n-1):

—— centre d'édition — Nantes Métropole: 13 697 EUR HT.

Toute absence constatée d'un ou plusieurs échantillons entraînera l'irrégularité de l'offre.

Les échantillons devant être fournis seront transmis impérativement par colis séparé au plus tard le jour et l'heure fixés pour la remise des offres, à l'adresse suivante après avoir contacté Nicole Grolier au +33 240992309 ou au +33 240992319 pour prendre rendez-vous:

Nantes Métropole

Direction «Logistique»

Service «Moyens généraux»

2 cours du Champ de Mars

Bureau B 204

44923 Nantes Cedex 9.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Pays: France
Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Pays: France
Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/02/2021