Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Marché public de prestations de reprographie Campus Ouest — Le Mans
Numéro de référence: 2020_009
II.1.2)Code CPV principal79520000 Services de reprographie
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la réalisation et la livraison de travaux de reprographie pour le compte du Campus Ouest — Le Mans de Pôle emploi.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Services de reprographie Campus Ouest — Le Mans: région Bretagne
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79520000 Services de reprographie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH BRETAGNE
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation et livraison de travaux de reprographie pour le compte du Campus Ouest — Le Mans de Pôle emploi pour la région Bretagne.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sous réserve des dispositions de l'article XI du contrat, le marché est à conclure pour une durée ferme d'un (1) an à compter du 1.7.2021. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Services de reprographie Campus Ouest — Le Mans: région des Pays de la Loire
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79520000 Services de reprographie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG PAYS DE LA LOIRE
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation et la livraison de travaux de reprographie pour le compte du Campus Ouest — Le Mans de Pôle emploi pour la région des Pays de la Loire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sous réserve des dispositions de l'article XI du contrat, le marché est à conclure pour une durée ferme d'un (1) an à compter du 1.7.2021. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Services de reprographie Campus Ouest — Le Mans: région Centre-Val de Loire
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79520000 Services de reprographie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB CENTRE – VAL DE LOIRE
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation et livraison de travaux de reprographie pour le compte du Campus Ouest — Le Mans de Pôle emploi pour la région Centre-Val de Loire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sous réserve des dispositions de l'article XI du contrat, le marché est à conclure pour une durée ferme d'un (1) an à compter du 1.7.2021. Il est reconductible expressément trois fois pour une période d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 26/03/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 29/03/2021
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
a) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
b) Après la conclusion du contrat:
1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
VI.5)Date d’envoi du présent avis:16/02/2021
