Services - 88194-2021

19/02/2021    S35

France-Saint-Ouen-sur-Seine: Services de colonies de vacances

2021/S 035-088194

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil régional d'Île-de-France
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Ville: Saint-Ouen-sur-Seine
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 93400
Pays: France
Courriel: Audrey.fonfria@iledefrance.fr
Téléphone: +33 153855838
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.iledefrance.fr/marches-publics/
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=786245&orgAcronyme=t5y
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=786245&orgAcronyme=t5y
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=786245&orgAcronyme=t5y
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Séjours vacances pour les enfants du personnel du Conseil régional d'Île-de-France 2022-2023-2024-2025

Numéro de référence: 2100124
II.1.2)Code CPV principal
55243000 Services de colonies de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la mise en œuvre de séjours de vacances pour les enfants, âgés de 6 à 17 ans, des 11 000 agents qui constituent le personnel du Conseil régional d'Île-de-France. Les séjours auront lieu durant les périodes d'hiver, de printemps et d'été (zone C) années 2022, 2023, 2024 et 2025.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 272 587.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équitation et poney

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France et tous autres pays concernés par les séjours.

II.2.4)Description des prestations:

L'objet de ce lot est l'organisation de séjours à thème «Équitation et poney». Séjours à dominante équitation (pour les moyens et les plus grands) et/ou poneys (pour les plus jeunes). Les activités peuvent par exemple comprendre des balades, du dressage, ou même des entraînements pour de la compétition. Sur l'ensemble des séjours du lot, une diversité des activités est souhaitée. Ce lot comporte six séjours par an, deux séjours en hiver, deux séjours au printemps et deux séjours en été. La tranche d'âges concernée pour l'ensemble des séjours est 7-14 ans a minima.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 82 036.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Début des prestations aux vacances d'hiver 2022 (zone C). Les offres seront analysées au regard des critères suivants: valeur technique 60 % jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire méthodologique; prix 40 % apprécié au regard du montant du Devis quantitatif estimatif (DQE).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voyages internationaux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Tous les pays concernés par les séjours.

II.2.4)Description des prestations:

L'objet de ce lot est l'organisation de séjours à thème «Voyages internationaux». Séjours en Europe, hors Europe, Asie, Amérique du Nord, autre continent (Amérique du sud, Afrique, Océanie, Drom-Com). Séjours sur le thème de la découverte d'une ville ou d'un pays comprenant des activités ludiques et culturelles (découverte du lieu et de ses habitants). Ce lot comporte quatorze séjours par an: deux séjours hiver dont deux en Europe et un hors Europe; quatre séjours printemps dont trois en Europe et un hors Europe; 7 séjours été dont 4 en Europe, 1 en Asie, 1 en Amérique du Nord et 1 «Autre continent». La tranche d'âges concernée pour l'ensemble des séjours est 14 à 17 ans a minima.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 599 363.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Début des prestations aux vacances d'hiver 2022 (zone C). Les offres seront analysées au regard des critères suivants: valeur technique 60 % jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire méthodologique; prix 40 % apprécié au regard du montant du Devis quantitatif estimatif (DQE).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sports d'hiver

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France et tous autres pays concernés par les séjours.

II.2.4)Description des prestations:

L'objet de ce lot est l'organisation de séjours à thème «Sports d'hiver». Séjours à dominante d'initiation ou pratique de ski ou de snowboard ou en lien avec les chiens de traîneau avec balade. Le séjour peut être multi-activités notamment en combinant avec de la balade en raquettes, des activités culturelles (découverte de la montagne), la pratique d'un autre sport d'hiver. Ce lot comporte six séjours par an en hiver, 4 séjours ski tranche d'âges 7 à 17 ans a minima, 1 séjour snowboard tranche d'âge 12 à 15 ans a minima, 1 séjour chiens de traîneau tranche d'âges 7 à 10 a minima.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 123 229.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Début des prestations aux vacances d'hiver 2022 (zone C). Les offres seront analysées au regard des critères suivants: valeur technique 60 % jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire méthodologique; prix 40 % apprécié au regard du montant du Devis quantitatif estimatif (DQE).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activités sportives

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France et tous autres pays concernés par les séjours.

II.2.4)Description des prestations:

L'objet de ce lot est l'organisation de séjours à thème «Activités sportives». Ce lot comporte 10 séjours par an: 3 séjours printemps et 2 séjours été «Multisports» à dominante d'initiation ou de pratique soutenue d'un ou de plusieurs sports «classiques»: football, tennis, rugby, handball. Le séjour peut être multi-activités (pratique de plusieurs sports) ou proposer un choix unique entre plusieurs sports (l'un OU l'autre). Tranche d'âges 7 à 14 ans a minima; 2 séjours été «Activités voile» à dominante initiation ou pratique soutenue de la voile et des disciplines proches, comme par exemple du catamaran, de la planche à voile, du char à voile. Le séjour peut être multi-activités. Tranche d'âges 9 à 12 ans a minima; 2 séjours été «Sports mécaniques» à dominante d'initiation ou pratique soutenue d'un ou de plusieurs sports mécaniques: moto, quad, karting… Le séjour peut être multi-activités. Tranche d'âges 10 à 13 ans a minima; 1 séjours été «Sport découverte — sport d'eau vive — sport maritime» à dominante d'initiation ou pratique soutenue d'un ou de plusieurs sports «atypiques»: escalade, parapente, skateboard, canoë-kayak, rafting, jet-ski, plongée (autre que la voile)… Le séjour peut être multi-activités. Tranche d'âges 10 à 14 ans a minima.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 186 945.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Début des prestations aux vacances de printemps 2022 (zone C). Les offres seront analysées au regard des critères suivants: valeur technique 60 % jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire méthodologique; prix 40 % apprécié au regard du montant du Devis quantitatif estimatif (DQE).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Découverte nature

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France et tous pays concernés par les séjours.

II.2.4)Description des prestations:

L'objet de ce lot est l'organisation de séjours à thème «Découverte nature». Il comporte 7 séjours par an. 1 séjour printemps et 2 séjours été «Colonie découverte», thème des premières expériences de colonies de vacances à destination des plus jeunes, activités variées, ludiques et dimension pédagogique et culturelle importante. Le lieu d'accueil de la colonie de vacances doit être au sein ou à proximité de la Région Île-de-France pour faciliter les départs des plus petits — tranche d'âges 6 à 8 ans a minima; 1 séjour printemps et 1 séjour été «Découverte — aventures» à dominante aventure alliant pratiques ludiques et sportives (exemple accrobranche, construction de cabanes, randonnées) avec un thème défini (trappeurs, bivouac, forêts). Le séjour peut être multi-activités (en gardant une thématique globale «aventure/découverte») — tranche d'âges 8 à 13 ans a minima; 1 séjour été «Nature», thème de la nature et de la campagne à destination des plus jeunes et des moyens, activités variées, ludiques et dimension pédagogique et écologique importante. Le séjour est multi-activités mais peut avoir un thème: la ferme, le soin des animaux, la découverte des plantes etc… — tranche d'âges 7 à 11 ans a minima; 1 séjour été «Bords de mer», thème découverte d'une ville ou d'un village de bord de mer, activités variées, ludiques et dimension culturelle (exemple baignades, pêche, découverte du patrimoine, snorkeling, natation, jeux d'eaux, activités sportives d'été…) — tranche d'âges 8 à 12 a minima.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 108 287.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Début des prestations aux vacances de printemps 2022 (zone C). Les offres seront analysées au regard des critères suivants: valeur technique 60 % jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire méthodologique; prix 40 % apprécié au regard du montant du Devis quantitatif estimatif (DQE).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjours thématiques

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Lieu principal d'exécution:

France et tous pays concernés par les séjours.

II.2.4)Description des prestations:

L'objet de ce lot est l'organisation de séjours à thème «Séjours thématiques». Il comporte 7 séjours par an. 1 séjour hiver, 1 séjour printemps et 1 séjour été thème «Activités artistiques» à dominante d'initiation ou pratique soutenue d'une activité artistique mettant en avant la créativité des enfants, dans les domaines de la musique, des arts plastiques, de la danse, du théâtre etc. Le séjour peut être multi-activités. Sur l'ensemble du lot, les séjours proposés doivent avoir des thèmes variés (par exemple, pas uniquement de la musique). 1 séjour hiver, 1 séjour printemps et 2 séjours été thème «Fiction — multimédia» à dominante thématique d'un univers de fiction («Harry Potter», «Star Wars», «Super-Héros», «Magicien(ne)s»…) et/ou en lien avec les technologies, la science et les média («Jeux vidéos», «Cinéma», «Espace») avec pratiques ludiques et découvertes culturelles. Le séjour peut être multi-activités (en gardant une thématique globale «Univers de fiction — multimédia»). Pour l'ensemble des séjours du lot, la tranche d'âge concernée est 8 à 13 ans a minima.

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 172 727.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Début des prestations aux vacances d'hiver 2022 (zone C). Les offres seront analysées au regard des critères suivants: valeur technique 60 % jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire méthodologique; prix 40 % apprécié au regard du montant du Devis quantitatif estimatif (DQE).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Sont éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires, qui ne disposent pas de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou dont la capacité économique et financière, les capacités techniques et professionnelles paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature. Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un DUME (Document unique de marché européen), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type, en lieu et place des documents demandés. Le DUME doit être rédigé en français.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code précité) ne comportant aucun engagement financier et passé pour une durée ferme à compter de sa notification jusqu'au 5.9.2022. Il est reconductible de façon tacite trois fois pour une durée de douze mois, soit une durée maximale de 51 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:

La durée totale du marché, supérieure à 48 mois, est justifiée par la saisonnalité des prestations couvrant chaque année les congés scolaires d'hiver, de printemps et d'été

IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 19/03/2021
Heure locale: 17:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Marché passé selon la procédure adaptée (article R. 2123-1 du code de la commande publique de 2019, point 3º). Le règlement de la consultation définit à l'article XIII les modalités de remise des plis (voie électronique obligatoire) et à l'article X les documents à produire (candidature et offre). La valeur technique des offres (60 %), jugée au regard des éléments apportés au cadre de mémoire méthodologique, sera analysée au regard des sous-critères suivants:

1) diversité de l'offre de séjours (40 %),

2) méthodologie et moyens mis en œuvre pour assurer l'exécution des prestations présentées dans le CCTP (10 %);

3) modalités de communication avec les agents du Conseil régional et mesures mises en place pour l'accessibilité aux séjours proposés pour les enfants en situation de handicap (10 %).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/02/2021