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Fournitures - 89505-2018

28/02/2018    S41    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Gif-sur-Yvette: Accélérateurs linéaires

2018/S 041-089505

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre National de la Recherche Scientifique
Numéro national d'identification: 18008901300635
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Ville: Gif-sur-Yvette
Code NUTS: FR104
Code postal: 91190
Pays: France
Point(s) de contact: Lebouvier Severine
Courriel: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr
Téléphone: +33 169823378

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://cnrs.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fabrication de 2 séries d'ensembles mécaniques « coupleur RF de puissance » et « manchette RF double tube » pour accélérateur ESS.

Numéro de référence: 17011-ess-coupleurs
II.1.2)Code CPV principal
31643100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS à Lund en Suède, le CNRS est en charge de faire l'acquisition d'une série de 30 ensembles mécaniques « coupleur RF de puissance » et 30 ensembles mécaniques « manchette RF double tube » dissociés en 2 lots. Ces différents ensembles mécaniques seront testés en puissance RF par le CNRS et, à terme, assemblés sur l'accélérateur de particule ESS.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 365 300.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fabrication de coupleurs RF de puissance pour cavités accélératrices Double Spoke

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31643100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:

CNRS – laboratoire Institut de Physique Nucléaire d’Orsay IPNO, Bat 106G, 15 rue Georges Clemenceau, 91406 Orsay (France)

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché concerne la réalisation de 30 ensembles mécaniques « coupleur de puissance RF », selon les plans de spécification fournis (voir liste chapitre 3.1.2).

1 ensemble mécanique est composé d’une partie centrale constitué d’un tube, appelée « antenne », d’une partie externe cylindrique et d’un disque de céramique permettant, entre autre, le positionnement de la partie centrale par rapport à la partie externe.

Ce marché est mono-attributaire, par conséquent le contractant choisi se verra attribuer la réalisation des 30 ensembles mécaniques.

Le présent CCTP décrit toutes les obligations techniques contractuelles du titulaire et les spécifications à respecter. Elles constituent pour le titulaire une obligation de résultat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les offres seront évaluées selon les critères suivant:

Critère 1: Qualité technique 60 %.

Sous-critère 1.1: Garanties apportées en matière de fabrication mécanique 34 %.

Sous-critère 1.2: Garanties apportées en matière de contrôles et tests 34 %.

Sous-critère 1.3: Garanties apportées en matière de plan qualité dédié 32 %.

Critère 2: Prix 40 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: Fabrication de Manchettes coupleurs RF de puissance pour cavités accélératrices Double Spoke

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31643100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:

CNRS – laboratoire Institut de Physique Nucléaire d’Orsay IPNO, Bat 106G, 15 rue Georges Clemenceau, 91406 Orsay (France)

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché concerne la réalisation de 30 ensembles mécaniques « manchette coupleur RF », selon les plans de spécification fournis (voir liste chapitre 3.1.2).

1 (un) ensemble mécanique est composé d’un tube associé, via un soufflet, à une bride de grand diamètre. Cette dernière réalise la fermeture étanche du cryomodule une fois assemblée sur la cavité accélératrice Double-Spoke.

Ce marché est mono-attributaire, par conséquent le titulaire choisi se verra attribuer la réalisation des 30 (trente) ensembles mécaniques « manchette coupleur RF ».

Le présent CCTP décrit toutes les obligations techniques contractuelles du titulaire et les spécifications à respecter. Elles constituent pour le titulaire une obligation de résultat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les offres seront évaluées selon les critères suivant:

Critère 1: Qualité technique 60 %.

Sous-critère 1.1: Garanties apportées en matière de fabrication mécanique 34 %.

Sous-critère 1.2: Garanties apportées en matière de contrôles et tests 34 %.

Sous-critère 1.3: Garanties apportées en matière de plan qualité dédié 32 %.

Critère 2: Prix 40 %.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 140-287235
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fabrication de coupleurs RF de puissance pour cavités accélératrices Double Spoke

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019913
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot 2: Fabrication de Manchettes coupleurs RF de puissance pour cavités accélératrices Double Spoke

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/02/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDMS
Numéro national d'identification: 06250225700017
Adresse postale: 761 route de valence, CS 40004
Ville: Saint Romans
Code NUTS: FRK24
Code postal: 38160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 365 300.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr

Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France Sud/ Pôle Achats — Bâtiment 10B — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l’attention de Séverine Lebouvier. Toute réponse devra être rendu dans le cadre de réponse technique fournit à cet effet et téléchargeable sur la plateforme dématérialisée.

Pas de visite de site.

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article 68 du décret, d’examiner les offres avant les candidatures.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 5.2.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 5.2.2018.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/02/2018